20-21

00:04:31

M. le Doyen d'âge

Nomination du secrétaire de séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
de désigner M. Samuel DEHMECHE pour exercer cette fonction.

20-22

00:05:02

M. le Doyen d'âge

Election du maire.
L’élection a lieu au scrutin secret.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 43
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins déposés dans l’urne : 43
Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 2
Nombre de bulletins blancs (art. L. 65 du code électoral) : 7
Nombre de suffrages exprimés : 34
Majorité absolue : 18
A obtenu :
M. Damien MESLOT : 34 Trente-quatre
M. Damien MESLOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire de Belfort.

00:05:45 M. BOUCARD
00:05:56 M. VOLA
00:09:36 M. MESLOT
00:10:16 M. MESLOT
00:14:46 Mme JABER
00:19:54 M. MESLOT
00:20:32 Mme NASSAR
00:23:38 M. MESLOT
00:23:58 M. SCHMITT
00:24:58 M. MESLOT
00:25:14 Mme FLEURY
00:28:02 M. MESLOT

20-23

00:30:24

M. le Maire

Détermination du nombre d'adjoints au maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 38 voix pour, 0 contre, 4 abstentions (M. Bastien FAUDOT, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER),
(Mme Samia JABER ne prend pas part au vote)
DECIDE
de fixer le nombre d’adjoints au maire à douze (12).

20-24

00:32:42

M. le Maire

Election des adjoints au maire.
L’élection a lieu au scrutin secret.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants 43
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins déposés dans l’urne 43
Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 4
Nombre de bulletins blancs (art. L. 65 du code électoral) 5
Nombre de suffrages exprimés 34
Majorité absolue 18
A obtenu : 34 Trente-quatre
LISTE
Sébastien VIVOT
Florence BESANCENOT
Yves VOLA
Delphine MENTRÉ
Bouabdallah KIOUAS
Marie-Hélène IVOL
Tony KNEIP
Evelyne CALOPRISCO-CHAGNOT
Jean-Marie HERZOG
Corinne CASTALDI
Pierre-Jérôme COLLARD
Rachel HORLACHER

00:39:13 M. MESLOT

20-25

00:40:25

M. le Maire

Charte de l'élu local.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte de la charte de l’élu local.

20-26

00:42:33

M. le Maire

Délégations générales données au maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 33 voix pour, 2 contre et 6 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Zoé RUNDSTADLER, Mme Samia JABER, M. Bastien FAUDOT, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER),
(Mme Charlène AUTHIER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser M. le Maire à prendre les décisions et à signer les actes de la délégation ainsi définie,
de confier les mêmes prérogatives aux adjoints et conseillers municipaux ayant reçu délégation en ce sens, y compris en cas d’empêchement du maire,
d’autoriser M. le Maire à déléguer sa signature aux agents municipaux dans les conditions suivantes :
* alinéas 3 et 20 pour ce qui concerne les mesures d'exécution financière (notamment la signature des contrats de prêt, la mobilisation des crédits des lignes de trésorerie et des fonds d'emprunt contractés, les opérations relatives à la gestion des contrats d'emprunt, la mise en œuvre des contrats de couverture des risques des taux), cette délégation étant expressément réservée au directeur général des services, au directeur général adjoint des finances ainsi qu’au directeur des finances,
* alinéa 4 pour les bons de commande émis :
- soit dans le cadre d’un marché, dans la limite du montant autorisé de celui-ci,
- soit pour les prestations passées hors marché formalisé :
. aux directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeur général des services techniques, dans la limite de 20 000 € H.T.
. aux directeurs et chefs de service dans la limite de 4 000 € H.T.

00:49:47 Mme RUNDSTADLER
00:50:46 M. MESLOT
00:50:58 M. FAUDOT
00:53:37 M. MESLOT
00:55:09 M. MESLOT

20-27

00:55:13

M. le Maire

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du conseil municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte du compte-rendu des décisions prises sur la période du 1er janvier 2020 au 11 mars 2020.

00:55:30 Mme NASSAR
00:56:41 M. MESLOT
00:56:47 Mme NASSAR
00:56:51 M. MESLOT
00:56:55 Mme NASSAR
00:57:00 M. MESLOT

20-28

00:57:04

M. le Maire

Délégation confiée à M. le Maire pendant l’état d’urgence sanitaire en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 0 contre et 7 abstentions (Mme Mathilde NASSAR, M. René SCHMITT, Mme Zoé RUNDSTADLER, M. Florian CHAUCHE, Mme Samia JABER, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER),
(Mme Charlène AUTHIER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
de se prononcer favorablement sur le maintien des délégations confiées à M. le Maire, en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.

00:57:27 M. SCHMITT
00:57:43 M. MESLOT
00:59:20 M. MESLOT

20-29

00:59:24

M. le Maire

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire pendant l’état d’urgence sanitaire en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte des décisions prises pendant l’état d’urgence sanitaire sur la période du 12 mars 2020 au 15 juin 2020.

00:59:40 M. CHAUCHE
01:00:00 M. VIVOT
01:00:32 M. MESLOT
01:00:51 Mme GUIOT
01:01:27 M. MESLOT

	00:02:36	Appel nominal
20-21	00:04:31	M. le Doyen d'âge	Nomination du secrétaire de séance. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 43 voix pour (unanimité des présents), DECIDE de désigner M. Samuel DEHMECHE pour exercer cette fonction.
20-22	00:05:02	M. le Doyen d'âge	Election du maire. L’élection a lieu au scrutin secret. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : Nombre de votants : 43 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de bulletins déposés dans l’urne : 43 Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 2 Nombre de bulletins blancs (art. L. 65 du code électoral) : 7 Nombre de suffrages exprimés : 34 Majorité absolue : 18 A obtenu : M. Damien MESLOT : 34 Trente-quatre M. Damien MESLOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire de Belfort.	00:05:45 M. BOUCARD 00:05:56 M. VOLA 00:09:36 M. MESLOT 00:10:16 M. MESLOT 00:14:46 Mme JABER 00:19:54 M. MESLOT 00:20:32 Mme NASSAR 00:23:38 M. MESLOT 00:23:58 M. SCHMITT 00:24:58 M. MESLOT 00:25:14 Mme FLEURY 00:28:02 M. MESLOT
20-23	00:30:24	M. le Maire	Détermination du nombre d'adjoints au maire. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 38 voix pour, 0 contre, 4 abstentions (M. Bastien FAUDOT, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER), (Mme Samia JABER ne prend pas part au vote) DECIDE de fixer le nombre d’adjoints au maire à douze (12).
20-24	00:32:42	M. le Maire	Election des adjoints au maire. L’élection a lieu au scrutin secret. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : Nombre de votants 43 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 Nombre de bulletins déposés dans l’urne 43 Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 4 Nombre de bulletins blancs (art. L. 65 du code électoral) 5 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 A obtenu : 34 Trente-quatre LISTE Sébastien VIVOT Florence BESANCENOT Yves VOLA Delphine MENTRÉ Bouabdallah KIOUAS Marie-Hélène IVOL Tony KNEIP Evelyne CALOPRISCO-CHAGNOT Jean-Marie HERZOG Corinne CASTALDI Pierre-Jérôme COLLARD Rachel HORLACHER	00:39:13 M. MESLOT
20-25	00:40:25	M. le Maire	Charte de l'élu local. LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de prendre acte de la charte de l’élu local.
20-26	00:42:33	M. le Maire	Délégations générales données au maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 2 contre et 6 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Zoé RUNDSTADLER, Mme Samia JABER, M. Bastien FAUDOT, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER), (Mme Charlène AUTHIER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’autoriser M. le Maire à prendre les décisions et à signer les actes de la délégation ainsi définie, de confier les mêmes prérogatives aux adjoints et conseillers municipaux ayant reçu délégation en ce sens, y compris en cas d’empêchement du maire, d’autoriser M. le Maire à déléguer sa signature aux agents municipaux dans les conditions suivantes : * alinéas 3 et 20 pour ce qui concerne les mesures d'exécution financière (notamment la signature des contrats de prêt, la mobilisation des crédits des lignes de trésorerie et des fonds d'emprunt contractés, les opérations relatives à la gestion des contrats d'emprunt, la mise en œuvre des contrats de couverture des risques des taux), cette délégation étant expressément réservée au directeur général des services, au directeur général adjoint des finances ainsi qu’au directeur des finances, * alinéa 4 pour les bons de commande émis : - soit dans le cadre d’un marché, dans la limite du montant autorisé de celui-ci, - soit pour les prestations passées hors marché formalisé : . aux directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeur général des services techniques, dans la limite de 20 000 € H.T. . aux directeurs et chefs de service dans la limite de 4 000 € H.T.	00:49:47 Mme RUNDSTADLER 00:50:46 M. MESLOT 00:50:58 M. FAUDOT 00:53:37 M. MESLOT 00:55:09 M. MESLOT
20-27	00:55:13	M. le Maire	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du conseil municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de prendre acte du compte-rendu des décisions prises sur la période du 1er janvier 2020 au 11 mars 2020.	00:55:30 Mme NASSAR 00:56:41 M. MESLOT 00:56:47 Mme NASSAR 00:56:51 M. MESLOT 00:56:55 Mme NASSAR 00:57:00 M. MESLOT
20-28	00:57:04	M. le Maire	Délégation confiée à M. le Maire pendant l’état d’urgence sanitaire en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 7 abstentions (Mme Mathilde NASSAR, M. René SCHMITT, Mme Zoé RUNDSTADLER, M. Florian CHAUCHE, Mme Samia JABER, Mme Marie-José FLEURY, M. Christophe GRUDLER), (Mme Charlène AUTHIER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote), DECIDE de se prononcer favorablement sur le maintien des délégations confiées à M. le Maire, en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.	00:57:27 M. SCHMITT 00:57:43 M. MESLOT 00:59:20 M. MESLOT
20-29	00:59:24	M. le Maire	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire pendant l’état d’urgence sanitaire en vertu de l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020. LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de prendre acte des décisions prises pendant l’état d’urgence sanitaire sur la période du 12 mars 2020 au 15 juin 2020.	00:59:40 M. CHAUCHE 01:00:00 M. VIVOT 01:00:32 M. MESLOT 01:00:51 Mme GUIOT 01:01:27 M. MESLOT
L'intégralité des délibérations peut être consultée au service des assemblées, du lundi au vendredi : de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h -s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville-