00:00:00 M. Damien MESLOT Appel nominal  
18-67 00:02:01 M. Damien MESLOT Nomination du Secrétaire de Séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 39 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
de désigner M. Brice MICHEL pour exercer cette fonction.


 
18-68 00:02:12 M. Damien MESLOT Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 5 avril 2018.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 39 voix pour (unanimité des présents), 
DECIDE
d’adopter le présent compte rendu.



 
18-69 00:02:28 M. Damien MESLOT Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte.

00:02:39 Mme JABER
00:03:26 M. MESLOT
00:03:30 M. VIVOT
00:03:54 M. MESLOT
18-70 00:04:04 M. Damien MESLOT Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres - Remplacement d'un membre de la Commission d'Appel d'Offres.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 33 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention,
(Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. René SCHMITT –mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-, Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote),
DECIDE
de désigner Mme Christiane EINHORN en tant que suppléante.
Pour mémoire, la commission est désormais composée comme suit
Titulaires :
- Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES
- Mme Monique MONNOT
- Mme Marie-Hélène IVOL
- M. Alain PICARD
- Mme Jacqueline GUIOT
Suppléants :
- Mme Christiane EINHORN
- M. Sébastien VIVOT
- M. Gérard PIQUEPAILLE
- Mme Florence BESANCENOT
- M. Bastien FAUDOT
00:05:56 M. SCHMITT
00:06:31 M. MESLOT
00:06:35 M. FAUDOT
00:06:44 M. MESLOT
18-71 00:07:27 M. Damien MESLOT Ressources Humaines - Renouvellement des instances professionnelles.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 39 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE :
- d’autoriser :
     . la création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la Ville de Belfort et le Grand Belfort,
     . le maintien du paritarisme pour le Comité Technique et le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail,
- d’arrêter :
     . le nombre de représentants de chaque collège au Comité Technique à 8 représentants pour la durée du mandat 2018-2022 des instances professionnelles,
     . le nombre de représentants de chaque collège du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail à 8 représentants pour la durée du mandat 2018-2022 des instances professionnelles.
00:08:39 M. SCHMITT
00:08:56 M. MESLOT
00:09:16 M. FAUDOT
00:09:30 M. MESLOT
18-72 00:10:17 M. Sébastien VIVOT Comptes de gestion de Mme la Trésorière du Centre des Finances Publiques de Belfort-Ville - Exercice 2017.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 5 abstentions (M. René SCHMITT -mandataire de  M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-,  Mme Francine GALLIEN, Mme Isabelle LOPEZ,    M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE
- d’approuver :
 . les comptes de gestion 2017 présentés par Mme la Trésorière du Centre des Finances Publiques de Belfort-Ville pour les Budgets de la Ville, du CFA et de la Cuisine Centrale,
 . les comptes de gestion de clôture des Budgets annexes «Lotissement Hatry» et «Lotissement Baudin» ;
- d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer l’ensemble des comptes de gestion.
00:10:59 M. MESLOT
00:11:04 M. FAUDOT
00:11:14 M. MESLOT
00:11:24 M. SCHMITT
00:11:49 M. VIVOT
00:12:16 M. MESLOT
18-73 00:12:51 M. Sébastien VIVOT Compte Administratif de l'exercice 2017.
LE CONSEIL MUNICIPAL, sous la présidence du 1er Adjoint, M. Sébastien VIVOT, en dehors de la présence de M. Damien MESLOT, Maire -mandataire de M. Ian BOUCARD-, et après débat,
Par 30 voix pour, 4 contre (Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ) et 6 abstentions (M. René SCHMITT -mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-,  Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT,  M. Emmanuel FILLAUDEAU),
DECIDE
d'approuver le Compte Administratif pour l’exercice 2017,
d’arrêter les résultats définitifs.
00:24:15 M. MESLOT
00:24:19 M. FAUDOT
00:36:29 M. MESLOT
00:36:39 Mme JABER
00:52:12 M. MESLOT
00:52:20 M. ARCHAMBAULT
00:55:00 M. MESLOT
00:55:07 M. ARCHAMBAULT
00:57:13 M. SCHMITT
00:58:12 M. MESLOT
00:58:26 M. VOLA
00:59:42 M. MESLOT
00:59:44 M. VIVOT
01:03:47 M. MESLOT
01:10:54 M. VIVOT
18-74 01:11:39 M. Sébastien VIVOT Affectation des subventions de l'exercice 2018 du Budget principal Ville.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 5 abstentions (Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Francine GALLIEN ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser l’attribution de la subvention énoncée, qui sera prélevée sur les enveloppes à affecter, votées au Budget Primitif 2018,
de procéder à un vote distinct pour les associations qui comptent un membre du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de salarié.
 
18-75 01:12:37 M. Sébastien VIVOT Renouvellement des marchés d'assurance de la Ville de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 4 abstentions (Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
DECIDE
d’approuver le renouvellement des marchés d’assurance dans les domaines suivants :
- Flotte automobile et auto-missions
- Responsabilité civile
- Protection juridique
- Multirisques Œuvres d’art/Expositions ;
d’autoriser l’inscription supplémentaire d’une somme forfaitaire de 5 % du montant total du marché pour faire face aux augmentations légales des taux, ainsi que des régularisations en cours de marché,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer lesdits marchés, ainsi que les avenants de régularisation annuelle.
01:14:35 M. MESLOT
01:14:45 M. ARCHAMBAULT
01:14:59 M. VIVOT
01:15:44 M. MESLOT
18-76 01:16:12 M. Sébastien VIVOT Centre de Congrès Atria - Bilan d'exploitation 2017.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte du bilan d’exploitation 2017 du Centre de Congrès Atria.

01:19:17 M. MESLOT
18-77 01:19:24 M. Sébastien VIVOT Principe du recours à une Délégation de Service Public pour l'exploitation du Centre de Congrès.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
(Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT- ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’approuver :
 . le principe du recours à une Délégation de Service Public pour l’exploitation du Centre de Congrès municipal,
 . les principales caractéristiques du contrat d’affermage  et de prendre acte des étapes de la procédure de passation,
d’autoriser :
 . le lancement de la procédure,
 . M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les actes découlant de cette décision.
01:20:35 M. MESLOT
18-78
01:21:15
M. Sébastien VIVOT
Mme Claude JOLY
Bilan d'exploitation 2017 du camping de l'Etang des Forges.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte du bilan d’exploitation de la saison 2017 du camping municipal de l’Etang des Forges.
01:23:25 M. MESLOT
18-79
01:23:36
M. Sébastien VIVOT
Mme Claude JOLY
Bilan d'exploitation 2017 du train touristique.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte du bilan d’exploitation du train touristique pour la saison 2017.
01:25:49 M. MESLOT
18-80 01:26:07 Mme Marie-Hélène IVOL Contrat de Ville Unique et Global et Centres Socioculturels - Appel à projets 2018 de la Ville de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 32 voix pour, 0 contre et 8 abstentions (Mme Samia JABER -mandataire de    Mme Jacqueline GUIOT-, M. René SCHMITT -mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Marie STABILE et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part
au vote),
DECIDE
de valider :
 . la programmation 2018 de l’appel à projets du Contrat de Ville Unique et Global et l’affectation des crédits de l’enveloppe, pour un montant total de 80 000 €,
 . l’affectation de crédits de l’enveloppe de soutien aux projets des Centres Socioculturels de Belfort 2018, pour un montant total de 24 200 € ;
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les dispositions nécessaires à l’attribution des subventions permettant l’exécution de cette programmation.
01:27:02 M. MESLOT
01:27:06 M. FAUDOT
01:29:01 Mme IVOL
01:30:52 M. MESLOT
01:31:08 Mme JABER
01:32:46 Mme IVOL
01:33:36 M. MESLOT
18-81 01:35:36 Mme Marie-Hélène IVOL Poursuite de l'expérimentation d'une classe passerelle au sein de l'école maternelle Dreyfus-Schmidt - Projet de convention entre la Ville de Belfort et l'Education Nationale 2018-2019 - Demande de subvention auprès de la CAF.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 38 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-
ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser :
- M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention de partenariat avec la Direction Académique,
- M. le Maire, ou son représentant, à solliciter le concours financier de la Caisse d’Allocations Familiales.
01:36:20 M. MESLOT
18-82 01:36:59 Mme Marie-Hélène IVOL Rythmes scolaires - Organisation du temps scolaire et périscolaire de la Ville de Belfort à compter de la rentrée 2018-2019.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 32 voix pour, 6 contre (Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, René SCHMITT –mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI) et 4 abstentions (M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT, M. Emmanuel FILLAUDEAU),
DECIDE
d’entériner l’organisation du temps scolaire et périscolaire de la Ville de Belfort, à compter de la rentrée 2018-2019.
01:40:05 Mme JABER
01:43:57 M. FAUDOT
01:47:00 M. MESLOT
01:47:09 M. ARCHAMBAULT
01:49:30 M. SCHMITT
01:50:22 Mme IVOL
01:52:52 M. MESLOT
18-83 01:54:59 Mme Marie-Hélène IVOL
M. Jean-Marie HERZOG
Multi-Accueil Belfort Nord - Etat d'avancement du projet.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte de l’ouverture du Multi-Accueil Belfort Nord à la rentrée 2018.
Par 42 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’approuver :
 . le projet d’organisation opérationnelle et le projet pédagogique,
 . la création d’un poste d’EJE et de quatre postes d’AP ; le tableau des effectifs sera modifié en conséquence,
 . les avenants au marché de travaux,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à les signer.


02:00:40 M. MESLOT
02:00:46 M. FAUDOT
02:03:07 M. MESLOT
02:05:37 Mme JABER
02:06:30 Mme IVOL
02:08:45 M. MESLOT
02:08:57 M. SCHMITT
02:09:28 Mme IVOL
02:09:31 M. SCHMITT
02:09:40 Mme IVOL
02:10:05 M. SCHMITT
02:10:14 M. MESLOT
18-84 02:10:50 Mme Marie-Hélène IVOL
M. Jean-Marie HERZOG
Groupe scolaire René Rucklin - Restructuration et extension des espaces scolaires, périscolaires et de restauration - Adoption du programme et lancement de la maîtrise d'œuvre.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 33 voix pour, 1 contre (M. Leouahdi Selim GUEMAZI) et 8 abstentions (Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. René SCHMITT –mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT, M. Emmanuel FILLAUDEAU),
DECIDE
d’adopter les termes du programme et le budget de l’opération,
d’autoriser :
. M. le Maire, ou son représentant, à lancer le marché de maîtrise d’œuvre par voie de procédure concurrentielle avec négociation, selon les dispositions de l’Article 25-I-2° du décret 2016-360.
. M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents, actes et conventions afférents à l’organisation et à la mise en œuvre de ces études, et marché de maîtrise d’œuvre.
. M. le Maire, ou son représentant, à solliciter les participations financières pour réaliser ce programme, étant rappelé que la Ville de Belfort, en tant que maître d’ouvrage, assurera la prise en charge des dépenses, quelle que soit la suite réservée à ces recherches de financement.
02:17:11 M. MESLOT
02:17:20 Mme JABER
02:21:14 M. MESLOT
02:21:19 M. FAUDOT
02:24:00 Mme IVOL
02:25:35 M. MESLOT
18-85 02:29:35 M. Jean-Marie HERZOG Aménagement du quai Vallet en voie piétonne et cycle - Bilan de la concertation préalable.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 3 contre (M. Bastien FAUDOT –mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, M. Marc ARCHAMBAULT) et 4 abstentions (Mme Samia JABER -mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, Mme Francine GALLIEN, Mme Isabelle LOPEZ),
DECIDE
d’approuver le bilan de la concertation préalable sur l’aménagement du quai Vallet en voie piétonne et cycle.
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à poursuivre cette concertation en phase travaux.
02:31:38 M. MESLOT
02:31:43 Mme JABER
02:33:43 M. MESLOT
02:33:48 M. FAUDOT
02:34:11 M. MESLOT
02:34:15 M. FAUDOT
02:34:20 M. MESLOT
02:34:27 M. FAUDOT
02:34:32 M. MESLOT
02:34:36 M. FAUDOT
02:39:48 M. MESLOT
02:39:52 M. ARCHAMBAULT
02:40:42 M. MESLOT
18-86 02:44:27 Mme Delphine MENTRE Coopération décentralisée au Burkina Faso - Avenant à la convention.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. Bastien FAUDOT –mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, M. Emmanuel FILLAUDEAU ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer l’avenant n° 1 à la convention portant versement de subventions de fonctionnement à HOPE’87 pour les années 2017 et 2018.

02:45:34 M. MESLOT
02:45:39 M. ARCHAMBAULT
02:45:50 M. MESLOT
18-87 02:47:30 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Convention Carte Avantages Jeunes.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Brice MICHEL, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT –mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, M. Emmanuel FILLAUDEAU ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’approuver les termes de la convention coupon Avantage Bibliothèque, du 1er septembre 2018 au 31 août 2019,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à la signer.

02:48:39 M. MESLOT
18-88 02:49:12 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Conception et mise en vente d'une carte postale à partir d'une œuvre de l'exposition René Lièvre - Un photographe de l'ombre.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par 36 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Brice MICHEL, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT –mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, M. Emmanuel FILLAUDEAU ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer le contrat de cession de droits photographiques à intervenir entre la Ville de Belfort et la Galerie du Sauvage.
02:49:56 M. MESLOT
02:50:03 M. ARCHAMBAULT
02:50:19 Mme ROCHETTE
de LEMPDES
02:50:34 M. ARCHAMBAULT
02:50:40 M. MESLOT
02:51:06 M. ARCHAMBAULT
02:51:12 M. MESLOT
18-89 02:51:54 M. Pierre-Jérôme COLLARD Tarifs des activités sportives de la Direction des Sports de la Ville de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Francine GALLIEN, M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Pierre-Jérôme COLLARD, M. Olivier DEROY, Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT- ne prennent pas part au vote),
DECIDE
de valider les nouvelles grilles tarifaires applicables à compter du 1er juin 2018.

02:52:42 M. MESLOT
18-90 02:53:15 M. Jean-Marie HERZOG Questions diverses - Procédure d'abandon manifeste 13 rue de la Méchelle à Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte de la poursuite de la procédure d’abandon manifeste 13 rue de la Méchelle à Belfort.
02:55:48 M. MESLOT
18-91 02:55:59 M. Damien MESLOT
au nom du groupe Tous Ensemble Pour Belfort
Motion : Avenir de la ligne Bienne-Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention,
ADOPTE la présente motion.
02:59:06 M. FAUDOT
03:05:40 M. MESLOT
03:09:16 M. ARCHAMBAULT
03:12:23 M. MESLOT
18-92

03:13:29
M. Alain DREYFUS-SCHMIDT
M. Bastien FAUDOT
M. Emmanuel FILLAUDEAU
Mme Francine GALLIEN
M. Leouahdi Selim GUEMAZI
M. René SCHMITT
Motion : Soutien du Conseil Municipal au Bar Atteint.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 30 voix contre, 9 pour (Mme Samia JABER –mandataire de Mme Jacqueline GUIOT-, M. René SCHMITT –mandataire de M. Alain DREYFUS-SCHMIDT-, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT –mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Isabelle LOPEZ, M. Emmanuel FILLAUDEAU) et 1 abstention (M. Olivier DEROY),
(Mme Marie STABILE, M. François BORON ne prennent pas part au vote),
REJETTE la présente motion.
03:16:35 M. MESLOT
03:18:20 M. FAUDOT
03:21:40 M. MESLOT
03:24:35 M. ARCHAMBAULT
03:25:14 M. MESLOT
18-93
03:25:27
M. Alain DREYFUS-SCHMIDT
M. Bastien FAUDOT
M. Emmanuel FILLAUDEAU
Mme Francine GALLIEN
M. Leouahdi Selim GUEMAZI
Motion : Projet de maison médicale au Techn'Hom.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 30 voix contre, 5 pour (M. Brice MICHEL, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, M. Emmanuel FILLAUDEAU) et 5 abstentions (M. Pierre-Jérôme COLLARD, Mme Marie STABILE, M. Olivier DEROY, M. Patrick FORESTIER, M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. François BORON, Mme Isabelle LOPEZ ne prennent pas part au vote),
REJETTE la présente motion.

03:29:35 M. MESLOT
03:31:36 Mme JABER
03:35:24 M. SCHMITT
03:36:15 M. MESLOT
03:37:50 M. FAUDOT
03:38:50 M. MESLOT
03:39:14 M. FAUDOT
03:39:35 M. MESLOT
03:39:44 M. ARCHAMBAULT
03:41:28 M. MESLOT
      Interventions du public 03:42:59 M. CAMBOULIVES
03:46:56 Mme NASSAR
03:49:53 M. MESLOT
03:51:35 M. CAMBOULIVES
03:52:00 M. MESLOT
03:53:37 Mme JABER
03:53:45 M. MESLOT
03:53:54 Mme NASSAR
    L'intégralité des délibérations peut être consultée
au Service des Assemblées, du lundi au vendredi :
de 8 h 30-12 h - 13 h 30-17 h
-s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville-