00:00:02	M. Damien MESLOT	Appel nominal
16-76	00:02:16	M. Damien MESLOT	Nomination du Secrétaire de Séance. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour (unanimité des présents), DESIGNE M. Ian BOUCARD pour exercer cette fonction.
16-77	00:02:22	M. Damien MESLOT	Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 mai 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour (unanimité des présents), ADOPTE le présent compte rendu.	00:02:31 Mme JABER 00:02:59 M. MESLOT
16-78	00:03:11	M. Damien MESLOT	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil  Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE.
16-79	00:03:21	M. Damien MESLOT	ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Choix de l'aménageur - Traité de concession. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 1 abstention  (Mme Isabelle LOPEZ), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE l’attribution de la concession d’aménagement de la ZAC de l’Hôpital à la Société d’Equipement du Territoire de Belfort (SODEB). AUTORISE un engagement de la Ville pour cette opération, à hauteur maximale  de 9 673 000 € (neuf millions six cent soixante treize mille euros), constituant la participation financière de la collectivité à la concession, et à imputer la dépense selon le programme prévisionnel d’engagement. APPROUVE le traité de concession.	00:05:34 Mme JABER 00:07:49 M. MESLOT 00:07:55 M. ARCHAMBAULT 00:09:05 M. MESLOT
16-80	00:10:48	M. Damien MESLOT	Dissolution du Syndicat Mixte Télédis 2000. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Francine GALLIEN ne prend pas part au vote), ACCEPTE la dissolution de Télédis 2000. DONNE DELEGATION à M. le Maire pour signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette décision.	00:11:19 M. FAUDOT 00:11:59 M. MESLOT 00:12:09 M. FAUDOT 00:12:12 M. MESLOT
16-81	00:12:46	M. Damien MESLOT	Transformations de postes. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN et Mme Isabelle LOPEZ ne prennent pas part au vote), ADOPTE les transformations de postes proposées.	00:13:42 M. FAUDOT 00:14:46 M. MESLOT 00:16:01 M. BOUCARD 00:16:31 M. MESLOT
16-82	00:17:12	M. Damien MESLOT	Création et transformation de postes. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE la modification du tableau des effectifs par la création d’un poste de Technicien Territorial de catégorie B à temps complet, d’un poste de catégorie C d’Adjoint du Patrimoine à temps complet, la suppression d’un poste de catégorie B d’Animateur Territorial et la création d’un poste à temps complet de catégorie C d’Adjoint d’Animation. DECIDE d’inscrire au Budget les crédits correspondants.	00:17:55 M. FAUDOT
			suspension de séance	00:17:58 M. MESLOT 00:18:02 M. FAUDOT 00:18:08 M. MESLOT
16-83	00:18:31	M. Damien MESLOT	Dénomination de deux rues - Quartier de la Miotte. LE CONSEIL MUNICIPAL, PROCEDE à la dénomination de deux nouvelles rues dans le quartier de la Miotte. Par 43 voix pour (unanimité des présents), RETIENT le nom de Raymond SCHMITTLEIN, ancien parlementaire belfortain. Par 35 voix pour, 0 contre et 6 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE), (M. Brice MICHEL -mandataire de M. Emmanuel FILLAUDEAU- ne prend pas part au vote), RETIENT le nom d’André TISSERAND, ancien parlementaire belfortain.	00:20:47 Mme GUIOT 00:21:00 M. MESLOT 00:21:03 M. MICHEL 00:21:41 M. MESLOT 00:22:02 Mme JABER 00:24:02 M. MESLOT 00:26:35 M. FAUDOT 00:27:26 M. MESLOT 00:27:32 M. DREYFUS-SCHMIDT 00:27:40  M. MESLOT
16-84	00:28:47	M. Damien MESLOT	Octroi de la protection fonctionnelle. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT), (Mme Florence BESANCENOT, Mme Marie-Hélène IVOL -mandataire de  Mme Marie STABILE-, Mme Samia JABER et Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’accorder la protection fonctionnelle à M. Franck SERRAT. AUTORISE M. le Maire à signer tout acte y afférent.
16-85	00:29:18	M. Sébastien VIVOT	Affectation des résultats 2015 et adoption du Budget Supplémentaire 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 6 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ) et 3 abstentions (Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Marc ARCHAMBAULT), ADOPTE le Budget Supplémentaire 2016 de la Ville de Belfort (Budget Principal, CFA, Cuisine Centrale, lotissement Baudin). ADOPTE les modifications intervenues sur les opérations en AP/CP. APPROUVE l’affectation des crédits de subventions, en procédant à un vote distinct pour les associations qui comptent un membre du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de salarié. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à conclure avec les associations concernées les conventions à intervenir, conformément à la Loi du 12 avril 2000, précisée par le Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001.	00:35:17 M. MESLOT 00:35:21 M. FAUDOT 00:37:32 M. MESLOT 00:37:33 M. SCHMITT 00:38:25 M. MESLOT 00:38:38 M. SCHMITT 00:38:41 M. MESLOT 00:38:47 Mme JABER 00:40:26 M. MESLOT 00:40:31 M. VIVOT 00:42:48 M. MESLOT
16-86	00:43:10	M. Sébastien VIVOT	Clôture du Budget annexe Lotissement Hatry. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Latifa GILLIOTTE), APPROUVE la clôture du Budget annexe du lotissement Hatry.	00:43:47 M. MESLOT
16-87	00:44:04	M. Sébastien VIVOT	Acquisition de deux terrains sis à Belfort et Offemont appartenant à Mme FROEHLY, née MOUGENOT. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention, APPROUVE le principe et les conditions de cette acquisition. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte notarié afférent à cette opération, ainsi que tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	00:44:47 M. MESLOT
16-88	00:45:06	M. Sébastien VIVOT	Protocole d'accord transactionnel avec la compagnie GENERALI I.A.R.D. - Contentieux Tennis couverts quartier des Résidences. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 5 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote), AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer le protocole transactionnel avec la compagnie GENERALI I.A.R.D.	00:45:53 M. MESLOT 00:45:58 M. ARCHAMBAULT 00:46:14 M. VIVOT 00:46:53 M. MESLOT 00:46:54 M. FAUDOT 00:47:09 M. MESLOT
16-89	00:47:26	M. Sébastien VIVOT	Modalités de cession du parking souterrain de l'Espérance à la SEMVIH. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Latifa GILLIOTTE), (M. François BORON ne prend pas part au vote), APPROUVE les termes de la convention de gestion. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à la signer. DECIDE : -  d’accorder sa garantie, représentant un montant total de 200 000 € (deux cent mille euros), pour le remboursement du prêt décrit ci-dessus et souscrit par la SEMVIH auprès de la Caisse d’Epargne Bourgogne Franche-Comté, - de s’engager, pendant toute la durée du prêt, à libérer, en cas de notification de l’impayé, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de ce prêt.	00:48:14 M. MESLOT
16-90	00:48:36	M. Sébastien VIVOT	Vente d'une partie d'immeuble dit Maison des Arts et du Travail sis à Belfort - 11 rue Mazarin-3 faubourg de Montbéliard. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 2 contre (Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention, (Mme Dominique CHIPEAUX, Mme Samia JABER,  Mme Jacqueline GUIOT,  M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT,  Mme Latifa GILLIOTTE et  M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE le principe et les conditions de cette vente. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte notarié afférent à cette opération, ainsi que tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	00:50:36 M. MESLOT 00:50:40 Mme JABER 00:54:00 M. MESLOT 00:54:02 M. FAUDOT 01:05:53 M. MESLOT 01:05:54 M. ARCHAMBAULT 01:08:09 M. MESLOT 01:08:13 M. SCHMITT 01:08:52 M. MESLOT 01:08:54 M. DREYFUS-SCHMIDT 01:13:31 M. MESLOT 01:18:01 M. VIVOT 01:21:14 M. MESLOT 01:21:16 M.  BORON 01:22:23 M. MESLOT
16-91	01:23:02	M. Sébastien VIVOT	Acquisition d'un terrain rue Steiner à Belfort appartenant à l'Association Diocésaine de Belfort-Montbéliard. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 2 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN), (M. Bastien FAUDOT ne prend pas part au vote), APPROUVE le principe et les conditions de l’acquisition du terrain rue Steiner à Belfort appartenant à l’Association Diocésaine de Belfort-Montbéliard. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte notarié afférent à cette opération, ainsi que tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	01:23:52 M. MESLOT 01:23:59 M. ARCHAMBAULT 01:24:33 M. VIVOT 01:25:03 M. MESLOT 01:25:08 M. ARCHAMBAULT 01:25:13 M. VIVOT 01:25:18 M. MESLOT
16-92	01:25:37	M. Sébastien VIVOT	Acquisition de terrains appartenant au groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR). LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 5 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT), (M. Bastien FAUDOT ne prend pas part au vote), APPROUVE le principe et les conditions de l’acquisition de terrains appartenant au groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR). AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte notarié afférent à cette opération, ainsi que tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	01:26:14 M. MESLOT 01:26:18 M. ARCHAMBAULT 01:26:48 M. VIVOT 01:26:57 M. MESLOT
16-93	01:27:20	Mme Florence BESANCENOT	Acquisition et location du bâtiment de l'ancien SPAR rue Marc Sangnier. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Brice MICHEL -mandataire de M. Emmanuel FILLAUDEAU- ne prend pas part au vote), APPROUVE le principe et les conditions de cette opération, soit : . l’achat par la Ville de Belfort du bâtiment à Territoire Habitat pour un montant de 100 000 €, . la prise en charge par la Ville de Belfort des charges de division de la parcelle et des travaux de gros œuvre (devantures, cloisons, etc), dans une enveloppe maximale de 150 000 €, . la location du local de 140 m² à M. et Mme CHIPAUX, pour leur activité d’épicerie-bureau de tabac, au loyer mensuel de 968 €, hors charges, dont les déchets ménagers, et hors foncier bâti. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout document relevant de l’application de ces décisions, notamment l’acte notarié à intervenir, ainsi que le bail commercial.	01:29:38 M. MESLOT 01:29:43 M. SCHMITT 01:30:27 Mme BESANCENOT 01:33:08 M. MESLOT 01:33:10 Mme JABER 01:39:15 M. MESLOT 01:40:33 M. ARCHAMBAULT 01:40:41 M. MESLOT
16-94	01:41:48	Mme Marie-Hélène IVOL	Projet de nouvelle organisation des Centres Culturels et Sociaux et Maisons de Quartier de Belfort - Point d'étape et perspectives. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE du bilan d’étape présenté. Par 34 voix pour, 7 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ) et 2 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE,  M. Marc ARCHAMBAULT), VALIDE l’affectation de l’ensemble des moyens de la Ville de Belfort dédiés aux Centres Socioculturels agréés par la CAF à une nouvelle association commune, à compter du 1er janvier 2017.	01:41:54 M. MESLOT 01:42:04 Mme IVOL 01:47:34 M. MESLOT 01:47:40 M.FAUDOT 01:57:41 M. MESLOT 01:57:50 Mme GUIOT 02:03:20 M. MESLOT 02:03:25 Mme JABER 02:10:55 M. MESLOT 02:11:20 M. ARCHAMBAULT 02:11:49 M. MESLOT 02:12:57 M. BOUCARD 02:14:18 M. MESLOT 02:14:23 M. PICARD 02:15:30 M. MESLOT 02:19:00 M. MICHEL 02:19:27 M. MESLOT 02:19:41 Mme IVOL
			suspension de séance - prise de parole du public	02:28:21 M. MESLOT 02:28:48 une citoyenne 02:29:35 M. MESLOT 02:29:47 une citoyenne 02:30:27 M. MESLOT 02:30:33 M. SIESS 02:33:21 M. MESLOT 02:33:42 une citoyenne 02:37:16 M. MESLOT
				02:37:22 Mme IVOL 02:37:36 M. MESLOT 02:37:43 Mme IVOL 02:39:29 M. MESLOT
16-95	02:41:03	Mme Marie-Hélène IVOL	Solde des subventions de fonctionnement 2016 aux Centres Culturels et Sociaux et Maisons de Quartier. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 1 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE l’affectation des subventions de fonctionnement aux neuf Centres Culturels et Sociaux et Maisons de Quartier de Belfort au titre du second semestre 2016 proposée. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer toutes les conventions et pièces afférentes à cette délibération.	02:41:48 M. MESLOT
16-96	02:42:14	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE des orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme, conformément à l’Article L 153-12 du Code de l’Urbanisme.
16-97	02:43:34	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Définition des modalités de mise à disposition du public - Prolongation du délai. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 1 contre (M. René SCHMITT) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ARRETE les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU telles qu’exposées.
16-99	02:44:35	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Avenants Stade des 3 Chênes. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (M. Yves VOLA, M. Gérard PIQUEPAILLE, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT et M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote), VALIDE les avenants aux marchés de travaux. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à les signer.
16-98	02:45:32	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Travaux d'entretien courant d'amélioration et de réparation du Patrimoine Bâti de la Ville de Belfort - Marché de travaux accord-cadre à bons de commande. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Florence BESANCENOT, Mme Dominique CHIPEAUX, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ADOPTE le lancement d’une consultation, suivant la procédure de l’Appel d’Offres Ouvert, sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer les marchés à intervenir.
16-100	02:46:31	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Voie de desserte entre la rue de Marseille et l'avenue Jean Moulin. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 1 contre (M. René SCHMITT) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN et M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE :     . les principes d’aménagement de cette voie,     . le plan de  financement de l’opération. DECIDE d’engager les  travaux  suivant le planning présenté.
16-101	02:47:40	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Aménagement du terminus des Hauts de Belfort - Convention de financement à intervenir avec le SMTC. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD -mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN et  M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ADOPTE le programme des aménagements proposés. VALIDE les termes de la convention à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à la signer.
16-102	02:48:52	M. Jean-Marie HERZOG présenté par M. Damien MESLOT	Performance énergétique de l'éclairage public - Lancement d'un appel d'offres pour la modernisation de l'éclairage public. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention, (M. Ian BOUCARD -mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN et  M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE le coût total de l’opération, pour un montant de 2 200 000 € (deux millions deux cent mille euros) TTC. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer le marché de travaux y afférent.
16-103	02:49:31	M. Yves VOLA Mme Marion VALLET	Projet d'aménagement et de restructuration du carré musulman du cimetière de Bellevue. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 32 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Dominique CHIPEAUX, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ADOPTE ce projet d’aménagement et de restructuration du carré musulman du cimetière Bellevue.	02:49:47 M. MESLOT
16-104	02:50:12	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Vente de documents déclassés de la Bibliothèque. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 32 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE le tarif de vente de 50 centimes par document dans le cadre de cette opération.	02:50:35 M. MESLOT
16-105	02:50:51	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Projet de convention de partenariat culturel entre le collège Simone Signoret et la bibliothèque de la Clé des Champs. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 26 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Gérard PIQUEPAILLE, M. Pierre-Jérôme COLLARD -mandataire de Mme Loubna CHEKOUAT-, Mme Marion VALLET, M. Ian BOUCARD -mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Marie STABILE, Mme Claude JOLY -mandataire de M. Jean-Pierre MARCHAND-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote) , APPROUVE le principe et les conditions de la convention de partenariat culturel entre le collège Simone Signoret et la bibliothèque de la Clé des Champs. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à la signer.	02:51:09 M. MESLOT
16-106	02:51:36	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Convention de partenariat culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard pour l'année 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), RENOUVELLE son partenariat culturel avec la Ville de Montbéliard, au titre de l’année 2016. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention de partenariat culturel entre Belfort et Montbéliard.	02:52:21 M. MESLOT
16-107	02:52:45	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Renouvellement de la convention entre la Ville et Livres 90. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention d'objectifs et de moyens relative à l'organisation de la Foire aux Livres 2016 avec l'association Livres 90.	02:53:41 M. MESLOT
16-108	02:54:00	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Convention coupon Avantage Bibliothèque. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (M. Ian BOUCARD -mandataire  de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE les termes de la convention coupon Avantage Bibliothèque. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant,  à la signer.	02:54:30 M. MESLOT
16-109	02:54:46	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté pour la restauration d'ouvrages de la Bibliothèque Municipale. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE le programme de travaux et le plan de financement prévisionnel. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter une subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté.	02:55:24 M. MESLOT
16-110	02:55:30	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Prolongation  de  la  mission  de  récolement  archéologique des musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Pascale CHAGUE-, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles le versement de cette subvention.	02:56:25 M. MESLOT
16-111	02:56:36	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Restauration du Chemin de Croix de Champigneulle. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 1 contre (M. René SCHMITT) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire à faire entreprendre les travaux de restauration, sous réserve de l’inscription des crédits correspondants au Budget Supplémentaire. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Bourgogne Franche-Comté les subventions au plus fort taux.	02:57:28 M. MESLOT
16-112	02:57:53	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Musées - Acquisitions 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 1 abstention (M. René SCHMITT), (Mme Marie-Hélène IVOL, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE ces acquisitions. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter le FRAM et à percevoir les subventions demandées.	02:58:35 M. MESLOT
16-113	02:58:51	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Conventionnement entre les Musées de Belfort et le Musée des Beaux-Arts de Dijon. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote, APPROUVE le conventionnement avec le Musée des Beaux-Arts de Dijon. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention avec le Musée des Beaux-Arts de Dijon.	02:59:37 M. MESLOT
16-114	02:59:54	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Restauration de la Croix du Tilleul - Programmation 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Latifa GILLIOTTE), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE les travaux de restauration de la Croix du Tilleul. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter auprès de la DRAC Bourgogne Franche-Comté la subvention nécessaire à la réalisation de cette restauration.	03:00:33 M. MESLOT
16-115	03:00:56	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Restauration de deux œuvres d'art, d'un lot de photographies et acquisition d'un ensemble de matériel de conservation préventive. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE le coût de cette opération concernant les trois restaurations et l’acquisition de matériel de conservation préventive, dont le coût s’élève à 18 462,10 € TTC (dix huit mille quatre cent soixante deux euros et 10 centimes), dont les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2016. AUTORISE les travaux de restauration et l’acquisition du matériel de conservation préventive. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter la subvention correspondante.	03:02:14 M. MESLOT
16-116	03:02:18	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Fondation Abritée Belfort, Ville Patrimoine - Modification de la convention-cadre et convention de souscription. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE les présentes dispositions. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer les projets de convention à intervenir avec la Fondation du Patrimoine.	03:03:24 M. MESLOT 03:03:30 M. ARCHAMBAULT 03:03:36 Mme ROCHETTE de LEMPDES 03:03:50 M. ARCHAMBAULT 03:03:56 M. MESLOT 03:04:04 M. ARCHAMBAULT 03:04:08 M. MESLOT 03:04:15 M. DEROY 03:04:33 M. MESLOT
16-117	03:05:05	M. Gérard PIQUEPAILLE	Mise à disposition de la Justice d'une zone de stockage d'engins motorisés faisant l'objet d'une immobilisation. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Latifa GILLIOTTE), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur :  - la création d’une zone de stockage d’engins motorisés au sein d’un bâtiment de la Ville de Belfort, - la mise à disposition, à titre gratuit, de cette zone à la Justice, - le paiement de la prime d’assurance que la création de cette zone pourrait engendrer. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention, entre la Ville de Belfort, le Parquet et le Préfet, régissant le fonctionnement de la zone de stockage.	03:07:03 M. MESLOT
16-118	03:07:18	Mme Monique MONNOT	Demande de subvention d'investissement à la Caisse d'Allocations Familiales. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE cette demande de subvention d’un montant de 19 333 € (dix neuf mille trois cent trente trois euros) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales au titre de son Programme de Rénovation des Equipements. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte utile à la bonne exécution du dossier.	03:07:57 M. MESLOT
16-119	03:08:17	Mme Monique MONNOT	Schéma départemental de services aux familles. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire à signer le projet de schéma départemental de services aux familles. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte utile à la bonne exécution du dossier.	03:09:15 M. MESLOT
16-120	03:09:33	Mme Monique MONNOT	Expérimentation d’une classe passerelle au sein de l’école maternelle Dreyfus-Schmidt. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Dominique CHIPEAUX, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote), VALIDE le principe de mise en œuvre à titre expérimental  de cette classe passerelle au sein de l’école maternelle Dreyfus-Schmidt pour la prochaine rentrée scolaire. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte utile à la bonne exécution du dossier.	03:10:34 M. MESLOT
16-121	03:11:23	Mme Monique MONNOT M. Ian BOUCARD	Fixation des tarifs 2016-2017 des Accueils Périscolaires, de la Restauration Scolaire et des Accueils de Loisirs de la Ville de Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 2 contre (Mme Samia JABER, M. René SCHMITT) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ADOPTE les modifications des différents tarifs pour l’année scolaire 2016-2017, avec effet au 1er septembre 2016.	03:12:21 M. MESLOT
16-122	03:12:30	Mme Monique MONNOT M. Ian BOUCARD	Appel à projet handicap de la CAF - Demande de subvention. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), VALIDE cette demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales d’un montant de 4 704 € (quatre mille sept cent quatre euros). AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte utile à la bonne exécution du dossier.	03:13:16 M. MESLOT
16-123	03:13:22	M. Pierre-Jérôme COLLARD	Manifestation Sportissimo 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DONNE son accord sur ces propositions, afin de soutenir le Comité Départemental Olympique Sportif (CDOS) dans l’organisation de cette 19ème édition de Sportissimo. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention de mise à disposition des tennis couverts avec le Comité Départemental Olympique Sportif (CDOS).	03:14:20 M. MESLOT
16-124	03:14:24	M. Jean-Pierre MARCHAND Mme Claude JOLY	Réforme des statuts de l'Association d'Insertion Pluri'elles - Représentation de la Ville de Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent  pas part au vote), CONFIRME l’adhésion de la Ville de Belfort à l’Association Pluri’elles. APPROUVE les nouveaux statuts de l’Association Pluri’elles.	03:14:53 M. MESLOT 03:14:57 Mme GUIOT 03:16:23 M. MESLOT 03:17:37 Mme JABER 03:17:43 M. MESLOT
16-125	03:17:48	M. Ian BOUCARD	Bilan carte Avantages Jeunes 2014-2015 - Edition Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE du bilan de la Carte Avantages Jeunes 2014-2015.	03:18:13 M. MESLOT
16-126	03:18:26	M. Ian BOUCARD	Carte Avantages Jeunes 2016-2017 - Tarifs. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 1 abstention (M. René SCHMITT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), ADOPTE les nouveaux tarifs de la Carte Avantages Jeunes 2016-2017, applicables à compter du 1er septembre 2016.	03:19:06 M. MESLOT
16-127	03:19:14	M. Ian BOUCARD	Informations sur l'évènement de rentrée étudiante du jeudi 22 septembre 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote), APPROUVE l’inscription de 13 000 euros (treize mille euros) au Budget Supplémentaire, ainsi que des recettes évaluées à 4 000 euros (quatre mille euros). AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents en lien avec l’organisation de cet événement.	03:20:50 M. MESLOT
16-128	03:21:06	Mme Claude JOLY	Mise en œuvre d'une animation numérique de dynamisation touristique. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote), APPROUVE le financement d’une animation numérique de dynamisation de l’offre touristique et de son éventuelle matérialisation, pour un montant maximal de 4 000 € (quatre mille euros). AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout document relevant de l’application de cette décision.	03:21:46 M. MESLOT 03:21:59 Mme GILLIOTTE 03:22:12 Mme JOLY 03:22:14 M. MESLOT
16-130	03:22:30	M. Sébastien VIVOT	Questions diverses - Paiement du prix d'acquisition de l'Hôtel du Gouverneur - Application d'intérêts. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote), APPROUVE le principe et les conditions de l’application d’intérêts sur le prix de vente de l’Hôtel du Gouverneur. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tous documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	03:23:58 M. MESLOT
16-129	03:24:19	M. Pierre-Jérôme COLLARD au nom du groupe "Tous Ensemble pour Belfort"	Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote), ADOPTE la présente motion.	03:25:42 M. MESLOT 03:25:44 M. SCHMITT 03:25:49 M. MESLOT 03:25:54 M. FAUDOT 03:26:32 M. MESLOT
				03:27:22 M. Bruno KERN 03:33:22 M. MESLOT
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service des Assemblées, du lundi au vendredi de 8 h 30 -12 h et de 13 h 30 -17 h -s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville-