00:00:00 M. Damien MESLOT Appel nominal  
16-1 00:02:13 M. Damien MESLOT Nomination du Secrétaire de Séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE Mme Loubna CHEKOUAT pour exercer cette fonction.



 
16-2 00:02:28 M. Damien MESLOT Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 10 décembre 2015.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour (unanimité des présents),
ADOPTE le présent compte rendu.




 
16-3 00:02:47 M. Damien MESLOT Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE.

00:03:09 Mme GUIOT
00:05:00 M. MESLOT
00:05:04 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:06:31 M. MESLOT
00:07:19 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:07:22 M. MESLOT
00:11:23 Mme BESANCENOT
00:11:29 M. MESLOT
00:11:32 Mme BESANCENOT
00:12:08 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:12:10 M. MESLOT
00:12:34 Mme BESANCENOT
00:12:41 M. MESLOT
00:12:54 Mme BESANCENOT
00:12:57 M. MESLOT
00:13:01 Mme IVOL
00:14:04 M. MESLOT
00:14:07 Mme JABER
00:15:54 M. MESLOT
00:16:11 Mme JABER
00:16:29 M. MESLOT
00:16:33 Mme JABER
00:17:01 M. MESLOT
16-4 00:22:25 M. Damien MESLOT Changement de dénomination de la Via des Morts.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 8 contre (Mme Samia JABER -mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ,
M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT),
DECIDE de remplacer la dénomination Via des Morts par Via du Mont.
00:22:53 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:26:25 M. MESLOT
00:27:02 M. ARCHAMBAULT
00:28:18 M. MESLOT
00:28:26 Mme JABER
00:30:15 M. MESLOT
16-5 00:31:07 Mme Marion VALLET
présenté par M. Damien MESLOT
Création d'un troisième poste dans les cimetières.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
AUTORISE la modification du tableau des effectifs par la création d’un poste de Catégorie C d’Adjoint Technique à temps complet pour assurer le renfort dans les cimetières.
DECIDE d’inscrire au Budget les crédits correspondants.

 
16-6 00:31:42 M. Damien MESLOT ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Dossier de création.
Par 35 voix pour, 2 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 7 abstentions (Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
ADOPTE le dossier de création de la ZAC d’aménagement du site de l’Hôpital.
DECIDE de ne pas appliquer la part communale de la taxe d’aménagement dans la zone.
AUTORISE M. le Maire :
- à déposer un dossier de demande de subvention au titre du FEDER - Axe 5.1 - Réhabilitation des espaces dégradés,
- à signer tout acte à intervenir dans le cadre des décisions de ce jour.

00:38:57 Mme JABER
00:58:16 M. MESLOT
00:58:21 Mme JABER
00:58:30 M. MESLOT
00:58:40 Mme GILLIOTTE
00:59:38 M. MESLOT
00:59:54 Mme GILLIOTTE
01:00:38 M. MESLOT
01:00:42 M. FAUDOT
01:12:13 M. MESLOT
01:12:25 M. ARCHAMBAULT
01:15:02 M. MESLOT
01:15:04 Mme LOPEZ
01:17:49 M. MESLOT
01:29:32 M. BOUCARD
01:32:47 M. MESLOT
01:32:52 M. DEROY
01:34:04 M. MESLOT
16-7 01:34:23 M. Damien MESLOT ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Désignation d'un aménageur.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 6 contre (Mme Samia JABER -mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (Mme Latifa GILLIOTTE, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
APPROUVE le principe de la réalisation de l'opération d'aménagement par le biais  d'une  concession  d'aménagement,  selon   les  dispositions des Articles  L 300-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.
AUTORISE le lancement de la procédure d’attribution de la concession d’aménagement, selon les dispositions des Articles R 300-4 et suivants du Code de l'Urbanisme.
APPROUVE :
 . les missions à confier à l’aménageur,
 . les critères de choix qui lui sont proposés.
DESIGNE au sein de la Commission chargée d’examiner les propositions de candidatures et d’offres reçues pour la concession de la ZAC d’aménagement du site de l’Hôpital :
M. Jean-Marie HERZOG
Mme Marie-Hélène IVOL
M. Sébastien VIVOT
M. Yves VOLA
Mme Samia JABER
en tant que membres titulaires,
Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES
Mme Delphine MENTRE
M. Ian BOUCARD
Mme Christiane EINHORN
M. Bastien FAUDOT
en tant que membres suppléants.
DESIGNE M. Jean-Marie HERZOG, Président de la Commission,  pour engager les négociations avec les candidats et signer la convention de concession à intervenir.
01:36:43 Mme JABER
01:39:16 M. MESLOT
01:39:20 Mme JABER
01:42:26 M. MESLOT
01:46:07 M. FAUDOT
01:48:39 M. MESLOT
16-8 01:51:13 M. Damien MESLOT Pavoisement de l'Hôtel de Ville aux couleurs du Tibet.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (M. Olivier DEROY, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ),
(Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote),
EMET UN AVIS FAVORABLE à cette demande.

01:51:40 Mme LOPEZ
01:53:19 M. MESLOT
01:55:01 M. FAUDOT
01:56:49 M. MESLOT
16-9 01:57:44 M. Sébastien VIVOT Acquisition d'un ensemble immobilier sis rue des Perches à Belfort, propriété des consorts JOURNET.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Latifa GILLIOTTE),
(Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI ne prennent pas part au vote),
APPROUVE le principe et les conditions d’acquisition de cet ensemble immobilier. 
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tous actes nécessaires à cette opération.

01:58:11 M. MESLOT
01:58:20 M. DREYFUS-SCHMIDT
02:01:19 M. MESLOT
02:02:21 M. HERZOG
02:02:17 M. MESLOT
02:02:45 M. Jacques GENET, Président de l'Association des Jardins Ouvriers
02:10:56 M. MESLOT
02:14:05 M. FAUDOT
02:17:18 M. MESLOT
02:17:22 M. FAUDOT
02:17:49 M. MESLOT
16-10 02:17:39 M. Jean-Marie HERZOG Politique d'aide au ravalement de façades - Rue de Bavilliers - Quartier Pépinière.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI),
VALIDE :
- le principe de création d’un 11ème axe ravalement,
- la suite de la procédure de la mise en place de l’axe «rue de Bavilliers».
02:18:36 M. MESLOT
16-11 02:19:08 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Animations de la Bibliothèque.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Ian BOUCARD –mandataire de Mme Parvin CERF-, Mme Marie STABILE
ne prennent pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte relatif à l’organisation de ces manifestations.

02:20:34
16-12 02:20:58 Mme Delphine MENTRE Festival International de Musique Universitaire - Dispositions générales et conclusion de contrats de partenariat ou de mécénat.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour, 0 contre, 0 abstention,
(Mme Marie STABILE, Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote),
APPROUVE les dispositions générales du FIMU 2016.
AUTORISE M. le Maire  à signer tout acte relatif à l’organisation de la manifestation, et notamment les contrats de partenariat ou de mécénat à venir.
02:21:32 M. MESLOT
16-13 02:21:48 Mme Delphine MENTRE Financement des projets de la collectivité par l'appel au secteur économique privé.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 3 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 5 abstentions (Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Latifa GILLIOTTE,
M. Leouahdi Selim GUEMAZI),
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer toute convention permettant le financement du projet de la collectivité au moyen du secteur économique privé.
02:22:29 M. MESLOT
02:22:35 M. FAUDOT
02:23:59 Mme MENTRE
02:24:52 M. MESLOT
16-14 02:25:18 M. Yves VOLA Programme de travaux forestiers 2016 et assiette des coupes.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
VALIDE :
- le programme de travaux forestiers 2016,
- l’assiette des coupes de l’exercice 2016.

02:25:36 M. MESLOT
16-15 02:26:07 M. Pierre-Jérôme COLLARD
Mme Frieda BACHARETTI
Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et le SESSAD de Roppe.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 44 voix pour (unanimité des présents),
AUTORISE M. le Maire à signer la convention de partenariat à intervenir entre la Ville de Belfort et le SESSAD pour l’accueil d’enfants du SESSAD à l’activité baby gym.
02:26:34 M. MESLOT
16-16 02:27:31 M. Pierre-Jérôme COLLARD Convention de prestation entre la Ville de Belfort et l'Association DMA.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 44 voix pour (unanimité des présents),
AUTORISE M. le Maire à signer la convention de prestation à intervenir entre la Ville de Belfort et l’Association DMA (Découverte de la Montagne et de ses Activités) pour la saison de ski 2016.

02:27:58 M. MESLOT
02:28:03 Mme GILLIOTTE
02:28:16 M. COLLARD
02:28:25 Mme GILLIOTTE
02:28:31 M. COLLARD
02:28:36 M. MESLOT
16-17 02:28:54 M. Pierre-Jérôme COLLARD Demandes de subventions exceptionnelles.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. Leouahdi Selim GUEMAZI,
M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE d’allouer les subventions énumérées, qui seront prélevées sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter  Sports - Clé 10110», votée au Budget Primitif 2016.
02:29:29 M. MESLOT
02:29:34 M. FAUDOT
02:29:48 M. COLLARD
02:30:24 M. MESLOT
16-18 02:30:52 M. Ian BOUCARD Soutien financier à l'Association Radio Etudiante Belfort-Montbéliard.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour, 0 contre et 0 abstention,
(M. Marc ARCHAMBAULT ne prend pas part au vote),
APPROUVE le versement d’une subvention d’un montant de 800 € (huit-cents euros) à l’Association Radio Etudiante Belfort-Montbéliard, qui sera prélevé sur l’enveloppe à affecter «Vie étudiante» votée au Budget Primitif 2016.
AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents en lien avec ce soutien.



02:31:41 M. MESLOT
16-19 02:32:11 Mme Claude JOLY Adoption des tarifs et dates d'ouverture 2016 du camping de l'Etang des Forges.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention,
(Mme Samia JABER –mandataire de M. René SCHMITT-, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote),
APPROUVE les tarifs et dates d’ouverture 2016 du camping de l’Etang des Forges.

02:32:21 M. MESLOT
16-20 02:32:48 Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES
Mme Claude JOLY
Visites du patrimoine - Convention avec Belfort Tourisme.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Latifa GILLIOTTE ne prend pas part au vote),
APPROUVE la poursuite des visites guidées du patrimoine.
ACCEPTE d’en confier la gestion à Belfort Tourisme.
AUTORISE le règlement à Belfort Tourisme du coût du dispositif.
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention à intervenir entre la Ville de Belfort et Belfort Tourisme.

02:33:58 M. MESLOT
02:34:04 Mme GILLIOTTE
02:34:20 Mme ROCHETTE de LEMPDES
02:34:33 Mme GILLIOTTE
02:35:00 Mme ROCHETTE de LEMPDES
02:35:03 M. MESLOT
02:35:09 M. ARCHAMBAULT
02:35:22 M. MESLOT
16-21 02:36:14 M. Ian BOUCARD
Mme Marie-Hélène IVOL
Subvention à l'Association Jeunesse du Monde.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 1 abstention
(Mme Isabelle LOPEZ),
AUTORISE l’attribution d’une subvention de 3 000 € (trois-mille euros), prélevée sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter - Vie Etudiante», votée au Budget Primitif 2016, et d’une subvention de 3 000 € (trois-mille euros), prélevée sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter - Contrat de Ville Unique», votée au Budget Primitif 2016, à l’Association Jeunesse du Monde.
02:36:48 M. MESLOT
16-22 02:37:14 M. Sébastien VIVOT Demandes de subventions.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 0 abstention,
AUTORISE l’attribution d’une subvention de :
. 110 € (cent-dix euros), prélevée sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter - DG», votée au Budget Primitif 2016, à l’Amicale des Retraités de la Ville de Belfort et de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine,
. 1 000 € (mille euros), prélevée sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter - DG», votée au Budget Primitif 2016, à l’Association des Amitiés Franco-Turque,
. 1 500 € (mille-cinq-cents euros), prélevée sur la ligne budgétaire «Enveloppe à affecter - Contrat de Ville Unique», votée au Budget Primitif 2016, à l’Association «Confédération de Gérontologie».

02:38:03 M. MESLOT
  02:38:39 M. Damien MESLOT Questions orales 02:38:57 Mme JABER
02:39:23 M. MESLOT
02:40:15 Mme JABER
02:40:56 M. MESLOT
02:42:41 Mme JABER
02:42:45 M. MESLOT
02:42:57 Mme JABER
02:43:16 M. MESLOT
02:43:30 Mme JABER
02:43:46 M. MESLOT
02:44:02 Mme JABER
02:44:06 M. MESLOT
L'intégralité des délibérations peut être consultée
au Service des Assemblées, du lundi au vendredi
de 8 h 30-12 h - 13 h 30-17 h
-s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville-