00:00:00	M. Damien MESLOT	Appel nominal
15-168	00:03:39	M. Damien MESLOT	Nomination du Secrétaire de Séance. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour (unanimité des présents), DESIGNE M. Tony KNEIP pour exercer cette fonction.
15-169	00:03:52	M. Damien MESLOT	Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour (unanimité des présents), ADOPTE le présent compte rendu.
15-170	00:04:25	M. Damien MESLOT	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE.
15-171	00:04:45	M. Damien MESLOT	Dénomination de la halte-garderie des Résidences Pierre KEMPF. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE de donner le nom de Pierre KEMPF à la halte-garderie des Résidences.	00:06:23 M. SCHMITT 00:06:31 M. MESLOT 00:07:58 Mme GALLIEN 00:08:04 M. MESLOT
15-172	00:08:34	M. Damien MESLOT	Modification de la délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE la modification de la délibération n° 14-22 du 17 avril 2014 donnant délégation générale au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. AUTORISE M. le Maire à prendre les décisions et à signer les actes de la délégation nouvellement définie par la présente délibération. DECIDE de confier les mêmes prérogatives aux Adjoints et Conseillers Municipaux ayant reçu délégation en ce sens, y compris en cas d’empêchement du Maire.
15-173	00:09:45	M. Damien MESLOT M. Jean-Pierre MARCHAND	Médecine du travail - Partenariat Ville de Belfort-Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort pour la mise à disposition de locaux. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE la mise à disposition, au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, de trois bureaux et d’une salle d’attente inoccupés, situés au 2ème étage de l’immeuble Pôle de Santé Pluridisciplinaire sis rue de Bruxelles, représentant une surface d’environ 54 m2. AUTORISE cette mise à disposition par le biais d’une convention d’occupation à titre précaire de deux ans. DECIDE de fixer la contrepartie financière de cette occupation précaire à une redevance de 20 000,00 euros TTC, charges locatives incluses. DECIDE de mandater M. le Député-Maire pour la signature de la convention d’occupation à titre précaire, selon les termes définis par le présent rapport.	00:10:46 M. FAUDOT 00:11:19 M. MESLOT 00:11:23 Mme JABER 00:14:51 M. MESLOT
15-174	00:20:16	M. Sébastien VIVOT	Cession d'un terrain jouxtant le restaurant Le Boulevard, boulevard Anatole France à Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE le principe et les conditions de cette cession à M. TASCI Saïp. AUTORISE M. le Maire à signer tous les actes nécessaires à cette opération.	00:20:40 M. MESLOT 00:21:43 M. SCHMITT 00:22:14 M. MESLOT
15-175	00:22:55	M. Sébastien VIVOT	Acquisition d'une emprise foncière à la Société Espace Aubade pour la création de stationnement rue du Salbert à Belfort - Classement de cette emprise dans le domaine public communal. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE le principe et les conditions de cette acquisition à la Société Espace Aubade. DECIDE de classer cette emprise dans le domaine public communal. AUTORISE M. le Maire à signer tous les actes nécessaires à cette opération.	00:23:26 M. MESLOT 00:23:30 M. DREYFUS-SCHMIDT 00:24:22 M. MESLOT 00:24:58 Mme JABER 00:25:48 M. MESLOT
15-176	00:27:04	M. Sébastien VIVOT	Réseau de chaleur des Glacis du Château - Compte rendu annuel 2014. LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE de ce rapport.	00:27:21 M. MESLOT
15-177	00:27:41	M. Sébastien VIVOT	Location de fourreaux aux opérateurs de télécommunications. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE de ces informations. Par 41 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT), AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer les conventions à venir.	00:27:59 M. MESLOT 00:28:59 M. ARCHAMBAULT 00:29:18 M. MESLOT 00:30:09 M. SCHMITT 00:31:26 M. MESLOT
15-178	00:32:11	Mme Florence BESANCENOT	Dérogation de Monsieur le Maire pour l'ouverture des commerces le dimanche. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 32 voix pour, 10 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT,   M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT -mandataire de Mme Latifa GILLIOTTE-, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT) et  1 abstention (M. Emmanuel FILLAUDEAU), APPROUVE le nombre de dimanches et les dates de ces dimanches pour lesquels Monsieur le Maire peut autoriser l’ouverture des commerces de détail alimentaires et non alimentaires, soit les 10 janvier, 8 mai, 26 juin, 20 et 27 novembre, 4, 11 et 18 décembre 2016. AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à solliciter la Communauté de l’Agglomération Belfortaine pour avis conforme, à engager toute action et à signer tout document utile à la mise en œuvre de cette dérogation, en particulier l’arrêté municipal.	00:32:52 M. FAUDOT 00:35:00 M. MESLOT 00:35:02 M. SCHMITT 00:35:26 M. MESLOT 00:35:35 M. SCHMITT 00:35:37 M. MESLOT 00:35:48 M. SCHMITT 00:35:51 M. MESLOT 00:36:14 M. SCHMITT 00:37:10 M. MESLOT 00:37:19 M. ARCHAMBAULT 00:41:43 M. MICHEL 00:42:44 M. MESLOT 00:42:50 Mme LOPEZ 00:44:14 Mme BESANCENOT 00:45:26 M. MESLOT
15-179	00:48:10	M. Mustapha LOUNES M. Jean-Pierre MARCHAND	Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) 2015-2019 - Autorisation de signature. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 7 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE les orientations et les termes du protocole d’accord annexé au rapport. AUTORISE M. le Maire à le signer.	00:48:55 M. MESLOT
15-180	00:50:08	Mme Marie-Hélène IVOL	Contrat de Ville Unique Global - Appel à projets 2015 de la Ville de Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 38 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions   (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN), (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote), VALIDE la programmation 2015 de l’appel à projets du Contrat de Ville Unique et Global et l’affectation des crédits de l’enveloppe. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à prendre toute les dispositions nécessaires à l’attribution des subventions permettant l’exécution de cette programmation.	00:50:39 M. MESLOT 00:50:45 Mme JABER 00:52:11 Mme IVOL 00:52:51 M. MESLOT 00:52:55 Mme JABER 00:53:09 Mme IVOL 00:53:16 M. BOUCARD 00:54:28 M. MESLOT 00:55:50 Mme IVOL 00:56:00 M. MESLOT
15-181	00:56:44	Mme Marie ROCHETTE DE LEMPDES	Restauration de la sculpture Gaulois mourant. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour et 2 abstentions (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT, (M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI- ne prend pas part au vote), APPROUVE ces travaux de restauration et de protection de l’œuvre. AUTORISE M. le Maire : . à solliciter auprès de la CAB une subvention, conformément au budget prévisionnel, . à traiter ces travaux.	00:57:21 M. MESLOT
15-182	00:58:02	Mme Monique MONNOT	Programme de Réussite Educative - Evolution du dispositif. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 4 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT,  Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 2 abstentions  (Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT), APPROUVE les dispositions relatives à l’évolution du Programme de Réussite Educative. ADOPTE le calendrier de présentation du dispositif aux partenaires. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant à signer tout acte, convention se rapportant au programme de réussite éducative.	00:58:37 M. MESLOT
15-183	00:59:41	Mme Claude JOLY	Bilan d'activité 2014 du camping international de l'Etang des Forges. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE du bilan d’exploitation de la saison 2014 du camping international de l’Etang des Forges.	01:00:03 M. MESLOT
15-184	01:00:13	Mme Christiane EINHORN	Partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la gestion des populations de chats errants. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), VALIDE le partenariat entre la Ville de Belfort et la Fondation 30 Millions d’Amis. AUTORISE M. le Maire à signer la convention.	01:00:36 M. MESLOT
15-185	01:01:06	M. Jean-Marie HERZOG	Salle des Fêtes - Adoption de l'Avant Projet Définitif - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT), ADOPTE l’Avant Projet Définitif relatif au projet de rénovation de la Salle des Fêtes présenté. ADOPTE le bilan prévisionnel de l’opération pour un montant de 2 594 095,00 € HT (3 112 914,00 € TTC). ADOPTE l’avenant n° 1 au marché de la maîtrise d’œuvre passée avec l’équipe de M. Jean-Christophe MURINGER. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter les subventions ou participations financières pour réaliser cette opération, et en particulier le fonds CAB d'aides aux communes de 600 000 €, étant rappelé que la Ville de Belfort, en tant que maître d’ouvrage, assurera la prise en charge des dépenses quelle que soit la suite réservée à ces recherches de financement. AUTORISE M. le Maire à lancer la dévolution des travaux et à signer les marchés de travaux à venir, sachant que le solde des crédits nécessaires au financement de l’opération fera l’objet d’une proposition d’inscription au Budget Primitif 2016 à hauteur de 1 500 000 €.	01:02:26 M. MESLOT
15-186	01:03:13	M. Sébastien VIVOT	Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2015 du budget principal Ville et Décision Modificative n° 1 du budget annexe du CFA et du budget annexe de la Cuisine Centrale. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 33 voix pour, 5 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Isabelle LOPEZ), (M. Brice MICHEL et M. Emmanuel FILLAUDEAU ne prennent pas part au vote), ADOPTE les modifications et ajustements budgétaires de la Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2015 du budget principal Ville et la Décision Modificative n° 1 des budgets annexes du CFA et de la Cuisine Centrale. ADOPTE l’affectation et le versement des subventions. PROCEDE à un vote distinct pour les associations qui comptent un membre du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de salarié. AUTORISE M. le Maire à signer les conventions à intervenir avec les associations concernées, conformément à la loi du 12 avril 2000 précisée par le décret n° 2011-495 du 6 juin 2011.	01:04:11 M. MESLOT 01:04:19 M. DREYFUS-SCHMIDT 01:06:41 M. MESLOT 01:09:05 M. DREYFUS-SCHMIDT 01:09:08 M. MESLOT
15-187	01:10:44	M. Sébastien VIVOT	Protocole d'accord transactionnel LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Isabelle LOPEZ), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT et Mme Francine GALLIEN    ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer le protocole transactionnel ADOPTE l’affectation d’un montant de 27 000 euros, qui sera prélevé sur le chapitre 67 - clé 04818 du Budget de la Direction des Affaires Juridiques.	01:11:12 M. SCHMITT 01:11:28 M. MESLOT 01:11:42 M. SCHMITT 01:11:44 M. MESLOT 01:12:37 Mme JABER 01:13:32 M. MESLOT 01:16:20 M. FAUDOT 01:16:52 M. MESLOT 01:16:55 M. FAUDOT 01:19:16 M. MESLOT
15-188	01:23:51	M. Yves VOLA	Situation sur le développement durable de la Ville de Belfort 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE des actions menées en matière de développement durable.	01:24:17 M. MESLOT 01:24:23 M. SCHMITT 01:26:57 M. VOLA 01:27:57 M. MESLOT 01:29:04 M. DREYFUS-SCHMIDT 01:34:03 M. MESLOT
15-189	01:34:15	M. Damien MESLOT	Désignation de représentants du Conseil Municipal - Modifications. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Isabelle LOPEZ), (Mme Marie STABILE, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI- et Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote), DESIGNE : Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES Mme Isabelle HELIOT Mme Florence BESANCENOT Mme Claude JOLY M. Sébastien VIVOT M. Jean-Pierre CUISSON (personne qualifiée) M. Nicolas SURLAPIERRE (personne qualifiée) en tant que membres du Conseil d’Administration de la Fondation «Belfort Patrimoine».	01:34:46 Mme JABER 01:36:01 M. MESLOT
15-190	01:38:03	Mme Monique MONNOT M. Jean-Marie HERZOG M. Ian BOUCARD	Restructuration du groupe scolaire René Rücklin - Adoption du programme - Lancement d'un marché de maîtrise d'œuvre par voie de procédure négociée - Composition du jury. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), ADOPTE les termes du programme et le budget de l’opération. AUTORISE M. le Maire à lancer le marché de maîtrise d’œuvre par voie de procédure négociée selon l’Article 35-I-2 du Code des Marchés Publics, et à désigner les maîtres d’œuvre qualifiés participant au jury. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents, actes et conventions afférents à l’organisation et à la mise en œuvre de ces études, et marché de maîtrise d’œuvre. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à solliciter les participations financières pour réaliser ce programme étant rappelé que la Ville de Belfort, en tant que maître d’ouvrage, assurera la prise en charge des dépenses quelle que soit la suite réservée à ces recherches de financement. Le Conseil Municipal procède, par un vote à bulletin secret, à la composition du jury de maîtrise d’oeuvre. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de votants : 43 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 43 A déduire : - bulletins blancs  : 3 - bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 40  Majorité absolue : 21 Sont désignés : M. le Maire, Président du jury, ou son représentant. Titulaires : - M. Jean-Marie HERZOG - Mme Monique MONNOT - M. Ian BOUCARD - M. Yves VOLA - Mme Samia JABER	01:39:14 M. MESLOT 01:39:55 Mme GUIOT 01:41:54 M. MESLOT 01:41:58 M. DEROY 01:42:11 M. MESLOT 01:42:31 M. BOUCARD 01:42:52 M. MESLOT 01:44:03 M. FAUDOT 01:44:35 M. MESLOT
			Suppléants : - Mme Loubna CHEKOUAT - M. P ierre-Jérôme COLLARD - Mme Christiane EINHORN - M. Patrick FORESTIER - Mme Latifa GILLIOTTE
15-191	01:48:19	M. Jean-Pierre MARCHAND	Convention avec l'Etablissement Français du Sang. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), AUTORISE M. le Maire à signer la convention avec l’Etablissement Français du Sang.	01:48:43 M. MESLOT
15-192	01:49:17	M. Sébastien VIVOT	Débat d'Orientation Budgétaire 2016. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE du dossier présenté. DEBAT des orientations budgétaires pour 2016, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.	01:57:41 Mme JABER 02:11:51 M. VIVOT 02:11:57 M. FAUDOT 02:12:23 M. VIVOT 02:12:39 M. FAUDOT 02:26:47 M. ARCHAMBAULT 02:27:22 M. MESLOT 02:27:35 M. VIVOT 02:31:57 M. MESLOT
15-193	02:39:58	M. Pierre-Jérôme COLLARD	Intervention des Associations sportives dans le cadre des activités sportives municipales. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), AUTORISE : - M. le Maire, ou son représentant, à signer les conventions entre la Ville de Belfort et les associations sportives participant aux activités sportives municipales, - le remboursement sur la base de 24 € de l’heure, versé à la fin de chaque trimestre, aux associations participant aux activités sportives municipales.	02:40:27 M. MESLOT
15-194	02:41:09	M. Jean-Marie HERZOG Mme Monique MONNOT	Redéploiement d'une structure Petite Enfance dans le quartier de Belfort-Nord - Lancement de l'opération. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT -mandataire de M.  Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Francine GALLIEN et M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote), VALIDE : - le projet de redéploiement d’une structure Petite Enfance de 25 places à Belfort-Nord et la mutualisation des fonctions de direction et d’accueil avec la crèche familiale, -  le programme ainsi présenté.	02:41:36 M. MESLOT
15-195	02:42:17	Mme Marion VALLET	Projet de création d'un Comité des Fêtes. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE de la création du Comité des Fêtes de Belfort.	02:43:24 M. MESLOT
	02:43:49	M. MESLOT	Réponse à la question orale du Groupe "Belfort Innovante et Bienveillante"
15-196	02:45:49	Groupe "Belfort Innovante et Bienveillante"	Questions   diverses    -    Motion    :    Changement  de dénomination de la place Yitzhak Rabin. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 26 voix contre, 12 pour (M. Mustapha LOUNES, Mme Parvin CERF,  Mme Loubna CHEKOUAT -mandataire de Mme Isabelle HELIOT-, Mme Claude JOLY, M. Emmanuel FILLAUDEAU, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT,  M. René SCHMITT -mandataire de M. Leouahdi Selim GUEMAZI-, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT et 3 abstentions (Mme Marie STABILE, M. Bastien FAUDOT -mandataire de Mme Latifa GILLIOTTE-), (M. Ian BOUCARD ne prend pas part au vote), REJETTE la présente motion.	02:47:57 M. MESLOT 02:48:02 Mme LOPEZ 02:49:05 M. MESLOT 02:49:29 Mme LOPEZ 02:52:04 M. MESLOT 02:52:06 M. ARCHAMBAULT 02:52:11 M. MESLOT 02:52:14 M. FAUDOT 02:52:35 Mme LOPEZ 02:52:40 M. MESLOT 02:52:54 M. FAUDOT 02:54:46 M. MESLOT 02:54:51 M. LOUNES 02:56:51 M. MESLOT 03:01:35 M. DREYFUS-SCHMIDT 03:03:17 M. MESLOT 03:03:20 Mme GUIOT 03:04:05 M. MESLOT 03:04:07 M. DEROY 03:04:23 M. MESLOT 03:04:57 M. FAUDOT 03:05:53 M. MESLOT 03:05:55 Mme JABER 03:06:40 M. MESLOT
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service des Assemblées, du lundi au vendredi de 8 h 30-12 h - 13 h 30-17 h -s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville-