00:00:01 M. Damien MESLOT Appel nominal  
        00:03:05 M. SURLAPIERRE
15-62   M. Damien MESLOT Nomination du Secrétaire de Séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE M. Brice MICHEL pour exercer cette fonction.


Coupure technique, reprise du compteur à :
00:10:51 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:11:00 M. MESLOT
00:11:25 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:11:33 M. MESLOT
00:12:22 M. ARCHAMBAULT
00:13:55 M. MESLOT
15-63 00:15:14 M. Damien MESLOT Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 2 avril 2015.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
ADOPTE le présent compte rendu.



00:15:32 Mme JABER
00:17:05 M. MESLOT
00:17:10 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:17:25 M. MESLOT
15-64 00:18:13 M. Damien MESLOT Compte rendu des décisions  prises  par  M.  le  Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE.
00:18:32 M. FAUDOT
00:19:40 M. MESLOT
00:20:00 M. FAUDOT
00:20:04 M. MESLOT
00:20:35 Mme JABER
00:22:05 M. MESLOT
00:23:21 M. SCHMITT
00:23:59 M. VIVOT
00:25:00 M. SCHMITT
00:25:33 M. VIVOT
00:26:00 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:26:09 M. MESLOT
00:26:12 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:26:24 M. MESLOT
00:26:30 M. DREYFUS-SCHMIDT
00:26:34 M. MESLOT
15-65 00:26:56 M. Damien MESLOT Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
APPROUVE ce projet.
00:29:16 M. SCHMITT
00:29:20 M. MESLOT
00:29:40 M. SCHMITT
00:29:43 M. MESLOT
00:30:05 M. ARCHAMBAULT
00:30:23 M. MESLOT
00:30:41 M. SCHMITT
00:30:44 M. MESLOT
00:30:48 M. SCHMITT
00:31:08 M. MESLOT
15-66 00:31:46 M. Damien MESLOT  Rapport d'information sur le projet de modification du Plan Local d'Urbanisme pour la requalification du site de la laiterie.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE de ce rapport.
00:34:20 Mme JABER
00:38:40 M. MESLOT
00:39:21 M. SCHMITT
00:39:30 M. MESLOT
00:40:15 M. SCHMITT
00:40:22 M. MESLOT
00:40:27 M. SCHMITT
00:40:56 M. FAUDOT
00:41:00 M. MESLOT
00:41:05 M. FAUDOT
00:43:17 M. ARCHAMBAULT
00:44:27 M. MESLOT
15-67 00:51:00 M. Damien MESLOT
M. Jean-Marie HERZOG
Devenir du site belfortain de l'hôpital Nord Franche-Comté : lancement d'une procédure de ZAC.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 5 abstentions  (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI), 
DECIDE :
- le principe d’achat des terrains de l’hôpital,
- le lancement d’une ZAC pour réaliser le projet.
ADOPTE les modalités de concertation  proposées.
00:56:45 Mme JABER
01:03:25 Mme LOPEZ
01:11:08 Mme GILLIOTTE
01:11:59 M. MESLOT
01:12:22 M. DEROY
01:13:36 M. PICARD
01:14:00 M. MESLOT
01:14:03 M. PICARD
01:15:40 M. FAUDOT
01:19:38 M. MESLOT
01:23:02 M. ARCHAMBAULT
01:24:59 M. MESLOT
01:25:27 M. ARCHAMBAULT
01:27:22 M. MESLOT
01:27:34 M. ARCHAMBAULT
01:27:37 M. MESLOT
01:31:22 M. ARCHAMBAULT
01:31:27 M. MESLOT
01:32:46 M. BORON
01:33:39 M. PICARD
01:34:10 M. MESLOT
15-68 01:35:04 M. Tony KNEIP Mémorial départemental à la mémoire des combattants morts en Afrique du Nord de 1952 à 1962 lors de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 1 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 6 abstentions
(Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
(M. Marc ARCHAMBAULT ne prend pas part au vote),
VALIDE la participation de la Ville de Belfort :
- au réaménagement du Square des Anciens Combattants d’Afrique du Nord
(20 000 € inscrits au Budget Primitif 2015 sur la ligne budgétaire «Espaces Verts» n° 11719),
- au financement du monument à hauteur de 13 756,80 € ; cette somme sera à inscrire au Budget Supplémentaire 2015 ; un acompte au profit de l’Association Mémorial 90 Afrique du Nord de 5 000 € sera versé pour permettre le lancement du projet, et le solde sera versé au courant de cette année 2015.
01:39:05 M. MESLOT
01:39:18 Mme GUIOT
01:40:00 M. KNEIP
01:40:54 M. MESLOT
01:41:00 M. ARCHAMBAULT
01:41:32 M. MESLOT
01:42:16 M. ARCHAMBAULT
01:42:19 M. MESLOT
01:43:54 : M. JUIF
01:45:20 M. MESLOT
15-69 01:46:40 M. Sébastien VIVOT Compte Administratif de l'exercice 2014. 
LE CONSEIL MUNICIPAL, sous la présidence du 1er Adjoint, M. Sébastien VIVOT, en dehors de la présence de M. Damien MESLOT, Maire, mandataire de M. Pierre-Jérôme COLLARD), et après débat,
Par 32 voix pour, 6 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT,
Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (M. René SCHMITT, M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ), 
APPROUVE le Compte Administratif pour l’exercice 2014.
ARRETE les résultats définitifs.

02:04:00 Mme JABER
02:07:00 M. FAUDOT
02:12:06 M. MESLOT
02:16:57 M. VIVOT
15-70 02:19:00 M. Sébastien VIVOT Comptes de gestion de la Trésorière du Centre des Finances Publiques de Belfort-Ville - Exercice 2014.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 6 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN,
 Mme Latifa GILLIOTTE, M. Leouahdi Selim GUEMAZI),
APPROUVE les comptes de gestion 2014 de Mme la Trésorière du Centre des Finances Publiques de Belfort Ville.

02:19:40 M. SCHMITT
02:19:51 M. MESLOT
02:20:10 M. VIVOT
15-71 02:20:26 M. Sébastien VIVOT Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2015 du Budget Principal Ville.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 4 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 4 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Leouahdi Selim GUEMAZI), 
ADOPTE :
      . les modifications et ajustements budgétaires de la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2015 du Budget Principal Ville,
      . l’affectation et le versement des subventions. 
PROCEDE à un vote distinct pour les associations qui comportent un membre du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de salarié.
AUTORISE M. le Maire à signer les conventions à intervenir avec les associations concernées, conformément à la loi du 12 avril 2000 précisée par le décret n° 2011-495 du 6 juin 2011.


02:24:02 M. MESLOT
02:24:07 M. FAUDOT
02:25:45 M. MESLOT
02:25:58 Mme JABER
02:26:58 M. MESLOT
15-72 02:27:28 M. Sébastien VIVOT Coefficient applicable à la Taxe sur la Consommation Finale d'Electricité.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 32 voix pour, 8 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI,  M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT) et  3 abstentions (M. Brice MICHEL, Mme Latifa GILLIOTTE, Mme Isabelle LOPEZ),
DECIDE de retenir le coefficient de 8.5, applicable à la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité.
02:28:17 M. MESLOT
02:28:22 M. FAUDOT
02:28:51 M. MESLOT
02:28:54 M. DREYFUS-SCHMIDT
02:30:06 M. MESLOT
02:30:14 M. ARCHAMBAULT
02:31:08 M. MESLOT
15-73 02:32:22 M. Sébastien VIVOT Fourniture d'électricité - Lancement d'un accord-cadre.
Par 38 voix pour et 4 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT,
M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Francine GALLIEN ne prend pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire à signer :
- les pièces de l’accord-cadre à intervenir, y compris les marchés subséquents fondés sur celui-ci et destinés à permettre l’approvisionnement en électricité des sites de la Ville de Belfort,
- la convention d’adhésion à l’UGAP concernant le marché de fourniture d’électricité, dans l’hypothèse d’une faisabilité et d’un intérêt économique pour la Ville de Belfort.
02:34:27 M. MESLOT
15-74 02:34:52 M. Sébastien VIVOT Cession de l'immeuble sis 53 faubourg des Ancêtres à l'Institution Sainte-Marie.
LE CONSEIL MUNCIPAL,
Par 35 voix pour, 1 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 7 abstentions
(Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE de prononcer le déclassement de cet immeuble du domaine public communal.
APPROUVE le principe et les conditions de cette cession au profit de l’ISM.
AUTORISE M. le Maire à signer tous actes nécessaires à cette opération.
02:36:37 M. MESLOT
02:36:42 Mme GUIOT
02:37:08 M. MESLOT
02:37:39 M. VIVOT
02:38:02 M. MESLOT
15-75 02:38:43 M. Sébastien VIVOT Cession d'une parcelle de terrain sise rue des Tanneurs à  M. Stéphane POCHON.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour, 1 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
APPROUVE le principe et les conditions de cette cession au profit de M. Stéphane POCHON.
AUTORISE M. le Maire à signer l’acte notarié à intervenir.


02:39:57 M. MESLOT
15-76 02:40:23 M. Sébastien VIVOT Mise en vente de garages individuels immeuble 11 rue Pompidou à Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 1 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT) et 6 abstentions    
(Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M Marc ARCHAMBAULT).
APPROUVE le principe de cette cession.
AUTORISE M. le Maire à signer tous actes nécessaires au lancement de cette opération.
02:41:36 M. MESLOT
02:41:40 M. DREYFUS-SCHMIDT
02:42:55 M. ARCHAMBAULT
02:43:02 M. VIVOT
02:44:30 M. HERZOG
02:45:16 M. MESLOT
15-77 02:47:07 M. Sébastien VIVOT Mise en vente du rez-de-chaussée de l'immeuble sis 1 place Jean-Baptiste Saget à Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 2 contre et 4 abstentions,
APPROUVE le principe de cette cession.
AUTORISE M. le Maire à signer tous actes nécessaires au lancement de cette opération.
Coupure  technique, reprise du compteur à :
02:48:35 M. MESLOT
15-78 02:50:00 Mme Claude JOLY Camping International de l'Etang des Forges - Choix du délégataire et adoption des tarifs 2015.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 38 voix pour et 4 abstentions (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Bastien FAUDOT ne prend pas part au vote),
APPROUVE :
- le choix de M. HEITMANN comme délégataire pour la gestion du Camping International de l’Etang des Forges,
- l’avenant permettant de proroger la convention actuelle jusqu’à l’entrée de 
M. HEITMANN, tel que présenté,
- les tarifs 2015.
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à engager toute action et à signer tout document utile à la mise en œuvre de cette délégation, en particulier la convention de délégation et l’ensemble des documents s’y rapportant.
02:51:00 M. MESLOT
02:52:11 M. HEITMANN
02:53:46 M. MESLOT
15-79 02:54:19 M. Sébastien VIVOT
M. Jean-Marie HERZOG
Acquisition foncière pour création d'aires de retournement aux extrémités Nord et Est de la rue de Dublin à Belfort - Classement dans le domaine public communal.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
APPROUVE :
 . le principe de l’acquisition par la Ville de Belfort, au prix de 11€/m², conformément à l’avis des Domaines, de :
• 80 m² environ, à prendre dans la parcelle BV n° 351 appartenant à  Mmes HALM et LUTZ,
• 70 m² environ, à prendre dans la parcelle BV n° 334 appartenant à  Mr et Mme HALM,
  . le principe de l’acquisition à titre gratuit par la Ville de Belfort de 175 m² environ, à prendre dans la parcelle BV n° 333 appartenant à la copropriété  «Le Dublin»,
. le classement de ces trois emprises dans le domaine public communal,

AUTORISE M. le Maire à signer tous les actes nécessaires à cette opération.
02:56:27 M. HERZOG
02:58:30 M. MESLOT
02:58:46 M. HERZOG
02:59:01 M. MESLOT
15-80

02:59:37
M. Sébastien VIVOT
M. Jean-Marie HERZOG
M. Yves VOLA
Projet de contrat d'agglomération Agence de l'Eau- Communauté de l'Agglomération Belfortaine-Ville de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 2 contre (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT) et 3 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI),
(Mme Isabelle LOPEZ ne prend pas part au vote),
VALIDE le projet de Contrat d’Agglomération Agence de l’Eau/Communauté de l’Agglomération Belfortaine/Ville de Belfort, tel que proposé.
AUTORISE M. le Maire  à le signer et à solliciter auprès de l’Agence de l’Eau les cofinancements prévus dans le présent contrat.

03:01:38 M. VIVOT
03:01:50 M. MESLOT
15-81 03:02:20 Mme Florence BESANCENOT Présentation d'un successeur pour un emplacement d'abonné sur les marchés.
LE CONSEIL MUNIICPAL,
Par 41 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Isabelle LOPEZ ne prend pas part au vote),
APPROUVE la durée de 3 ans représentant le temps d'inscription et d'exercice d'un commerçant abonné sur les marchés.
03:03:38 M. MESLOT
15-82 03:04:09 Mme Florence BESANCENOT Flocage des vitrines des commerçants avenue Jean Jaurès.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE de l'opération présentée.
03:06:45 M. MESLOT
03:07:10 Mme GILLIOTTE
03:07:24 Mme BESANCENOT
03:07:37 Mme GILLIOTTE
03:07:44 M. MESLOT
15-83 03:08:23 Mme Marie-Hélène IVOL
M. Jean-Marie HERZOG
Aménagement de la Maison de Quartier Centre Ville.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT),
APPROUVE ce projet tel qu’il vient d’être présenté.
VALIDE les inscriptions  budgétaires à venir.
03:11:08 M. MESLOT
03:11:58 M. HERZOG
03:12:04 M. MESLOT
15-84 03:12:25 M. Jean-Marie HERZOG Urbanisation du quartier du Mont - Présentation du projet de l'équipe lauréate du concours d'urbanisation.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE des éléments présentés.

03:15:38 M. MESLOT
03:15:58 Mme JABER
03:16:13 M. MESLOT
03:16:15 Mme JABER
03:16:52 M. HERZOG
03:17:10 M. MESLOT
15-85 03:18:30 M. Jean-Marie HERZOG Infiltrations parking Plumeré, place de la Commune.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions
(Mme Samia JABER, M. Leouahdi Selim GUEMAZI),
(Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire à lancer cette étude et à signer la convention présentée avec le syndic de copropriété.

03:20:53 M. MESLOT
15-86 03:21:30 M. Jean-Marie HERZOG Réfection de l'emmarchement de l'ATRIA.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 39 voix pour et 1 abstention (Mme Francine GALLIEN),
(M. François BORON -Président de l’AFUL-, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT,
M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire à signer la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réfection de l’emmarchement de l’ATRIA.
AUTORISE le lancement de l’opération selon les modalités définies dans la convention.
03:23:35 M. MESLOT
15-87 03:24:24 M. Yves VOLA Programme de travaux forestiers 2015 et assiette de coupes.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour,
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote),
VALIDE :
- le programme de travaux forestiers 2015,
- l’assiette des coupes de l’exercice 2015.

03:25:26 M. MESLOT
03:25:31 M. SCHMITT
03:25:44 M. MESLOT
15-88 03:26:26 M. Yves VOLA
M. Guy CORVEC
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des voies communales de la Ville de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
VALIDE le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des voies communales de la Ville de Belfort présenté.

03:27:52 M. MESLOT
15-89 03:28:26 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Archives Municipales - Travaux de microfilmage, numérisation et indexation de registres d'état civil - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
VALIDE le programme de travaux et le plan de financement prévisionnel.
AUTORISE M. le Maire à solliciter auprès de la DRAC la subvention correspondante.

03:29:28 M. MESLOT
15-90 03:30:01 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Acquisition d'une arme d'honneur offerte par la Ville de Belfort au Général Lecourbe en septembre 1815.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 42 voix pour,
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire à solliciter une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté et du Conseil Régional.
03:30:36 M. MESLOT
15-91 03:31:10 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Convention coupon Avantage Bibliothèque.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
APPROUVE les termes de la convention.
AUTORISE M. le Maire  à la signer.
03:31:43 M. MESLOT
15-92 03:32:19 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Acquisition d'un ensemble de 30 photographies du studio Gerst et Schmidt de Colmar pour le Musée d'Histoire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
AUTORISE M. le Maire à solliciter le FRAM et à percevoir les subventions demandées.
03:34:05 M. MESLOT
15-93 03:34:42 Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Renouvellement de la convention entre la Ville et Livres 90.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
VALIDE les présentes dispositions.
AUTORISE M. le Maire à signer la convention 2015 pour l’organisation de la     42ème Foire au Livres.

03:36:06 M. MESLOT
15-94 03:36:48 Mme Monique MONNOT Partenariat Ville de Belfort-UNICEF - Renouvellement du titre Ville Amie des Enfants.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 1 abstention (M. Bastien FAUDOT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
VALIDE le projet de dossier de candidature au titre Ville Amie des Enfants pour la période 2014/2020.
03:38:10 M. MESLOT
03:38:37 Mme LOPEZ
03:39:23 Mme MONNOT
03:40:08 M. MESLOT
03:40:21 M. BOUCARD
03:41:00 M. MESLOT
03:41:24 Mme MONNOT
03:42:07 M. MESLOT
15-95


03:43:30
M. Pierre-Jérôme COLLARD
présentée par
M. Sébastien VIVOT
Manifestation Sportissimo 2015.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
DONNE SON ACCORD sur les propositions présentées.
AUTORISE M. le Maire à signer la convention de mise à disposition y afférente.

03:44:42 M. MESLOT
15-96


03:45:14
M. Pierre-Jérôme COLLARD
présentée par
M. Sébastien VIVOT
Travaux aux Tennis du Parc des Résidences.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 3 contre (M. René SCHMITT -mandataire de Mme Latifa GILLIOTTE-, M. Marc ARCHAMBAULT-) et 5 abstentions (Mme Samia JABER,
Mme Jacqueline GUIOT –mandataire de Mme Francine GALLIEN-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
VALIDE la proposition de financement présentée.
AUTORISE M. le Maire à signer la convention relative à la participation financière du Club de l’ASM Belfort Tennis.  
03:46:44 M. MESLOT
03:46:51 M. FAUDOT
03:47:14 M. MESLOT
03:47:22 M. FAUDOT
03:48:30 M. MESLOT
15-97


03:49:40
M. Pierre-Jérôme COLLARD
présentée par
M. Sébastien VIVOT
Animations sportives été 2015 - Aides aux temps libres avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
AUTORISE la reconduction de l’aide aux temps libres pour l’année 2015, afin de poursuivre son action en faveur des jeunes.

03:50:59 M. MESLOT
15-98 03:51:40 M. Jean-Pierre MARCHAND Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 40 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Samia JABER, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote),
APPROUVE la création et la composition de la Commission Communale Pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCPAPH) et sur la suppression de la Commission extra-municipale «Ville pour tous».
DESIGNE M. Emmanuel FILLAUDEAU et M. Guy CORVEC en remplacement de M. Ian BOUCARD et de Mme Léa MANGUIN qui ne souhaitent plus siéger.

03:55:05 M. MESLOT
15-99 03:55:38 Mme Claude JOLY Adoption des tarifs 2015 du train touristique.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 7 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT  -mandataire de Mme Francine GALLIEN-, M. René SCHMITT –mandataire de Mme Latifa GILLIOTTE-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Marc ARCHAMBAULT) et
1 abstention (M. Bastien FAUDOT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
APPROUVE les tarifs 2015 du train touristique tels que présentés.


03:56:00 M. MESLOT
03:56:08 M. ARCHAMBAULT
03:56:11 Mme JOLY
03:56:14 M. MESLOT
15-100 03:56:37 Mme Christiane EINHORN Bilan des activités du Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort en 2014.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE du bilan d’activités 2014 du Syndicat Intercommunal de la Fourrière (SIFOU).
Par 41 voix pour et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
AUTORISE le SIFOU à procéder aux travaux de rénovation présentés.

03:58:03 M. MESLOT
15-101 03:59:05 M. Damien MESLOT Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances - Modifications.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
DESIGNE :
Comité Consultatif « Circulation, Transport et Sécurité Routière »
Membre permanent
M. Alain DREYFUS-SCHMIDT
Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles (SMGPAP)
Suppléant
M. Alain DREYFUS-SCHMIDT
Ecole maternelle « Martin Luther-Kings » rue de Zaporojie
Conseil d’Ecole
Mme Jacqueline GUIOT
Syndicat Mixte de l’Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-
Héricourt-Delle
Suppléante
Mme Samia JABER
Fonds Social Européen (FSE) Inclusion
Comité de présélection technique
M. Mustapha LOUNES
 
15-102 04:00:20 Mme Florence BESANCENOT Questions diverses - Mise en place de panneaux signalétiques commerciaux.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour, 4 contre (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT  -mandataire de Mme Francine GALLIEN-, M. Leouahdi Selim GUEMAZI) et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote),
APPROUVE la mise en œuvre d’une telle signalétique par la société Girodmédias.
AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à engager toute action et à signer tout document utile à la mise en œuvre de cette opération, en particulier la convention avec la société Girodmédias, dont le projet est présenté en annexe, et l’ensemble des documents s’y rapportant.
04:02:22 M. MESLOT
04:02:54 M. FAUDOT
04:06:28 M. MESLOT
04:12:07 Mme JABER
04:12:25 M. MESLOT
04:12:29 Mme JABER
04:12:47 M. MESLOT
04:12:53 Mme JABER
04:13:06 M. MESLOT
04:13:16 Mme JABER
04:13:24 M. MESLOT