00:00:00	M. Damien MESLOT	Appel nominal	00:03:40 Mme LELEUP 00:08:57 M. MESLOT
15-30	00:13:50	M. Damien MESLOT	Nomination du Secrétaire de Séance. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 44 voix pour (unanimité des présents), DESIGNE M. Tony KNEIP pour exercer cette fonction.
15-31	00:14:06	M. Damien MESLOT	Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 5 février 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 44 voix pour (unanimité des présents), ADOPTE le présent compte rendu.
15-32	00:14:21	M. Damien MESLOT	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE.	00:14:37 Mme GUIOT 00:15:56 M. MESLOT 00:18:37 M. DREYFUS-SCHMIDT 00:18:51 M. MESLOT 00:18:55 M. DREYFUS-SCHMIDT 00:19:00 M. MESLOT 00:20:19 Mme JABER 00:20:53 M. VIVOT 00:22:01 M. MESLOT
15-33	00:22:15	M. Damien MESLOT	Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances - Modifications. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-) et 3 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN), (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT et Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote) DESIGNE M. Patrick FORESTIER pour représenter la Ville de Belfort au sein des organismes suivants : - Comité d’usagers des Services Municipaux, Petite Enfance, - Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de Gestion de l’Aéroparc (titulaire), - Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP 90) (suppléant), - Ecole élémentaire «Jean Jaurès» 112 avenue Jean Jaurès.
15-34	00:23:21	M. Damien MESLOT	Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances - Modifications suite à démission. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour, 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-) et 2 abstentions (M. Pierre-Jérôme COLLARD, M. Brice MICHEL), (M. Guy CORVEC ne prend pas part au vote), DESIGNE : M. René SCHMITT au Comité de suivi bilan carbone. M. René SCHMITT, en tant que titulaire, pour représenter la Ville de Belfort au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de Gestion de l’Aéroparc. Mme Latifa GILLIOTTE, en tant que suppléante, pour représenter la Ville de Belfort au Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP 90). Mme Latifa GILLIOTTE pour représenter la Ville de Belfort au Comité des Œuvres Sociales. Mme Samia JABER pour représenter la Ville de Belfort au Conseil d’Ecole de l’Ecole élémentaire « Louis Pergaud » rue de Zaporojie.
15-35	00:24:39	M. Damien MESLOT	Ecoles numériques - Extension de compétence portant modification statutaire. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), ACCEPTE la modification statutaire proposée, à savoir : «Construction et gestion d’infrastructures de télécommunications ou de communications électroniques porteuses de réseaux ouverts au public - Faire entrer l’école dans l’ère du numérique».
15-36	00:26:42	M. Sébastien VIVOT	Adoption d'un cadre partenarial avec EDF. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 3 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prend pas part au vote) ADOPTE les conventions proposées entre la Ville et EDF. AUTORISE M. le Maire à les signer.	00:29:57 M. MESLOT 00:30:03 M. SCHMITT 00:30:29 M. VIVOT 00:30:36 M. MESLOT
15-37	00:31:01	M. Mustapha LOUNES	CFA - Subvention d'investissement 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), AUTORISE M. le Maire à solliciter le Conseil Régional de Franche-Comté pour un subventionnement au meilleur taux possible.	00:35:05 M. MESLOT
15-38	00:35:41	Mme Marie-Hélène IVOL	Contrat de Ville Unique et Global de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Autorisation de signature. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 3 contre (Mme Francine GALLIEN, M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU- et 5 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Bastien FAUDOT), AUTORISE M le Maire, ou son représentant, à signer le Contrat de Ville Unique et Global de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine 2015-2020 à intervenir entre l’Etat, la Communauté de l’Agglomération Belfortaine et l’ensemble des partenaires associés, ainsi que tout acte, convention s’y rapportant.	00:38:54 M. MESLOT 00:39:00 Mme GUIOT 00:41:28 M. MESLOT 00:41:35 M. PICARD 00:41:58 M. MESLOT 00:42:03 Mme IVOL 00:42:38 M. MESLOT 00:43:18 Mme MENTRE 00:43:46 M. MESLOT 00:43:51 Mme JABER 00:46:48 M. MESLOT 00:48:28 M. DREYFUS-SCHMIDT 00:49:03 M. MESLOT
15-39	00:49:35	M. Jean-Marie HERZOG	Accord cadre de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la promenade des berges de la Savoureuse - Information du Conseil Municipal sur l'avancement de l'opération. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE de l’avancement de cette opération.	00:52:43 M. MESLOT 00:52:48 M. SCHMITT 00:54:12 M. MESLOT 00:54:17 M. FAUDOT 00:56:33 M. MESLOT 00:57:53 M. DEROY 00:58:25 M. MESLOT
15-40	00:58:40	M. Jean-Marie HERZOG	Réflexion sur les normes de stationnement - Position de principe pour les commerces-bureaux et les logements. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE de ces propositions, information et discussions, afin de définir les grands principes qui serviront de base aux nouvelles normes de stationnement qui seront soumises à enquête publique lors de la prochaine modification du PLU.	01:05:12 M. MESLOT 01:05:16 M. FAUDOT 01:12:32 M. MESLOT 01:12:37 Mme JABER 01:14:08 M. MESLOT 01:17:52 M. HERZOG 01:18:13 M. MESLOT 01:18:39 M. MICHEL 01:19:59 M. MESLOT
15-41	01:20:07	M. Jean-Marie HERZOG	Politique d'aide au ravalement de façades - Avenue Jean Jaurès - Définition des façades subventionnables. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (M. Bastien FAUDOT ne prend pas part au vote), VALIDE : - le principe de renouveau de l’axe ravalement, - la suite de la procédure de la mise en place du renouveau de l’axe Jean Jaurès.	01:23:12 M. MESLOT 01:23:17 Mme LOPEZ 01:25:11 M. HERZOG 01:26:33 M. MESLOT 01:27:59 M. HERZOG 01:28:09 M. MESLOT
15-42	01:28:33	M. Yves VOLA	Activité du Bureau d'Hygiène en 2014. LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE de l’activité du Bureau d’Hygiène Communal 2014. Par 42 pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), VALIDE le protocole du Comité Technique Habitat, tel que proposé. AUTORISE M. le Maire à le signer.	01:31:21 M. MESLOT 01:31:24 M. SCHMITT 01:31:48 M. VOLA 01:32:12 M. MESLOT 01:32:15 M. MICHEL 01:32:30 M. MESLOT 01:32:39 M. VOLA 01:32:46 M. MESLOT
15-43	01:33:09	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Donation de 50 œuvres de Kammerer-Luka. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 44 voix pour (unanimité des présents), AUTORISE M. le Maire à accepter cette donation sans condition.
15-44	01:34:43	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Musées de Belfort - Numérisation des collections pour l'année 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), APPROUVE les opérations de numérisations. APPROUVE le budget prévisionnel. AUTORISE M. le Maire à solliciter auprès de la DRAC et de la Région les subventions correspondantes.
15-45	01:36:09	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Acquisitions Musée des Beaux-Arts et Musée d'Histoire. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote), DECIDE de ces acquisitions. AUTORISE M. le Maire à solliciter le FRAM et à percevoir les subventions demandées.
15-46	01:37:23	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Acquisitions d'Art Moderne et Contemporain. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Francine GALLIEN, Mme Isabelle LOPEZ ne prennent pas part au vote),- DECIDE de ces acquisitions. AUTORISE M. le Maire à solliciter le FRAM et à percevoir les subventions demandées.
15-47	01:38:13	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Recrutement d'un agent vacataire pour le récolement archéologique des musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), AUTORISE M. le Maire à solliciter, auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, le versement de cette subvention.
15-48	01:39:35	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES présenté par M. Damien MESLOT	Demande de subvention au Conseil Régional de Franche-Comté pour la restauration d'ouvrages de la Bibliothèque Municipale. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 42 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), VALIDE le programme de travaux et le plan de financement prévisionnel. AUTORISE M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Régional de Franche-Comté.
15-49	01:40:38	M. Pierre-Jérôme COLLARD	Partenariat avec l'APELS à travers le Programme national 2015-2016 d'éducation par le sport dans les villes. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 4 abstentions (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au vote), VALIDE la proposition d’engagement de la Ville dans le Programme 2015-2016 d’éducation par le sport présentée. AUTORISE M. le Maire à signer la convention d’objectifs pluriannuelle 2015-2016 relative au Programme national 2015-2016 «Education par le sport dans les villes».	01:42:04 M. MESLOT 01:42:06 Mme JABER 01:44:36 M. MESLOT 01:44:38 Mme JABER 01:44:45 M. MESLOT 01:45:17 M. COLLARD 01:46:18 M. MESLOT 01:46:25 Mme GILLIOTTE 01:46:33 M. COLLARD 01:46:49 Mme GILLIOTTE 01:47:01 M. MESLOT 01:47:06 M. PICARD 01:47:19 M. MESLOT
15-50	01:48:43	M. Ian BOUCARD	Organisation des séjours de vacances pour l'été 2015. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 6 abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, M. Bastien FAUDOT, M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote), ADOPTE les tarifs applicables pour ces séjours. AUTORISE M. le Maire à signer les conventions de partenariat à venir avec le Conseil Général et la Caisse d’Allocations Familiales.	01:51:22 M. MESLOT 01:51:27 Mme JABER 01:52:43 M. MESLOT 01:53:04 Mme GALLIEN 01:54:39 M. MESLOT
15-51	01:55:20	Mme Frieda BACHARETTI	Projet Bien Vieillir à Belfort - Présentation de la démarche. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT ne prennent pas part au vote), AUTORISE le lancement de la démarche Bien Vieillir à Belfort. APPROUVE les modalités et le cadre d’organisation de la démarche, tels que présentés. ADOPTE la composition de l’instance de concertation. DESIGNE Mme Francine GALLIEN au sein du collège rassemblant les élus (8 personnes) concernés par les thématiques traitées.	01:59:30 M. MESLOT 01:59:34 Mme BACHARETTI 01:59:37 M. MESLOT 02:00:02 Mme GALLIEN 02:00:55 M. MESLOT 02:01:23 Mme BACHARETTI 02:01:47 M. MESLOT 02:01:53 M. FAUDOT 02:02:16 M. MESLOT
15-52	02:04:07	Mme Claude JOLY présenté par M. Damien MESLOT	Train touristique - Délégation de Service Public. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-) et 1 abstention (M. Bastien FAUDOT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), APPROUVE le principe d’un recours à une gestion déléguée pour la fourniture et la gestion du train touristique. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à engager toute action et à signer tout document utile à la mise en œuvre de cette délégation.	02:08:06 M. FAUDOT 02:09:19 M. MESLOT 02:11:40 Mme JABER 02:12:57 M. MESLOT 02:13:30 Mme GILLIOTTE 02:14:01 M. MESLOT 02:14:51 Mme GILLIOTTE 02:14:54 M. MESLOT
15-53	02:16:16	Mme Florence BESANCENOT Mme Delphine MENTRE	FIMU 2015 - Nouvelles dispositions pour les stands de restauration et nouveaux tarifs. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 3 abstentions (M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), APPROUVE ces nouvelles dispositions. ADOPTE les nouveaux tarifs.	02:16:52 M. MESLOT 02:16:54 M. DREYFUS-SCHMIDT 02:17:00 Mme MENTRE 02:17:13 M. MESLOT
15-54	02:17:39	M. Sébastien VIVOT	Attribution de subventions aux associations. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’affecter et de verser les subventions aux associations. PROCEDE à un vote distinct pour les associations qui comptent un membre du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de salarié. AUTORISE M. le Maire à signer les conventions à intervenir avec les associations concernées, conformément à la loi du 12 avril 2000, précisée par le décret n° 2011-495 du 6 juin 2011.	02:19:42 M. MESLOT 02:20:25 Mme JABER 02:23:51 M. MESLOT 02:24:43 M. PICARD 02:27:26 M. MESLOT 02:28:52 M. PICARD 02:29:30 M. MESLOT 02:29:40 Mme JABER 02:30:25 M. PICARD 02:30:53 M. MESLOT
15-55	02:33:48	M. Sébastien VIVOT	Délégation de production, de transport et de distribution de chaleur des Glacis du Château - Avenant n° 4. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), APPROUVE le projet d’avenant n° 4 de la délégation de production, de transport et de distribution de chaleur des Glacis du Château. AUTORISE M. le Maire à le signer.	02:36:19 M. MESLOT
15-56	02:36:45	M. Jean-Marie HERZOG	Marché Public de Performance Energétique (MPPE). LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), APPROUVE le Marché Public de Performance Energétique passé avec le groupement SPIE EST/MDTE. AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à le signer.	02:40:01 M. MESLOT 02:40:11 M. DEROY 02:40:35 M. MESLOT
15-57	02:41:36	M. Damien MESLOT	Détecteur Autonome Avertisseur de Fumée - Partenariat Néolia et Ville de Belfort pour la fourniture d'un détecteur de fumée des locataires de Néolia. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), VALIDE les modalités de partenariat prévues par le projet de convention Ville de Belfort/Néolia relative à la fourniture de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée aux locataires de Néolia. VALIDE la réservation des crédits nécessaires, soit 26 207,64 €, au Budget Supplémentaire 2015. AUTORISE M. le Maire à signer le projet de convention avec Néolia.	02:42:30 M. DREYFUS-SCHMIDT 02:43:20 M. MESLOT 02:43:51 M. DREYFUS-SCHMIDT 02:46:58 M. MESLOT
15-58	02:48:48	M. Sébastien VIVOT	Vente d'un petit train touristique. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 contre (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire à organiser cette vente et de la conclure avec le candidat présentant l’offre la plus élevée.	02:49:38 M. MESLOT 02:49:43 M. FAUDOT 02:49:49 M. MESLOT
15-59	02:50:15	M. Gérard PIQUEPAILLE	Extension d'un système de vidéoprotection de voie publique. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 contre (M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), AUTORISE M. le Maire : - à adhérer au groupement de commandes et à signer la convention y afférente, - à solliciter les autorisations administratives nécessaires, préalablement à la mise en fonctionnement du dispositif, - à solliciter les subventions au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance à hauteur de 200 000 € pour le dispositif de vidéoprotection.	02:58:09 M. MESLOT 02:58:15 Mme LOPEZ 03:02:31 M. MESLOT 03:02:35 M. DREYFUS-SCHMIDT 03:04:47 M. MESLOT 03:04:50 M. FAUDOT 03:08:19 M. MESLOT 03:08:29 M. ARCHAMBAULT 03:09:00 M. MESLOT 03:09:04 M. ARCHAMBAULT 03:09:29 M. MESLOT 03:09:39 M. ARCHAMBAULT 03:11:55 M. MESLOT 03:13:37 M. PIQUEPAILLE 03:14:19 M. MESLOT
15-60	03:15:15	Mme Monique MONNOT M. Ian BOUCARD	Fixation des tarifs 2015-2016 des Accueils Périscolaires, de la Restauration Scolaire et des Accueils de Loisirs de la Ville de Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), ADOPTE les modifications des différents tarifs pour l’année scolaire 2015-2016, avec effet au 1er septembre 2015, telles qu’elles figurent dans les tableaux.	03:17:22 M. MESLOT
15-61	03:17:48	M. Ian BOUCARD	Mise en place du Service Citoyen. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT –mandataire de Mme Patricia BOISUMEAU-), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Alain DREYFUS-SCHMIDT, Mme Latifa GILLIOTTE ne prennent pas part au vote), AUTORISE : -  la création du dispositif du Service Citoyen, - M. le Maire, ou son représentant, à signer les conventions et actes afférents à ce dispositif.	03:21:41 M. MESLOT 03:21:45 M. FAUDOT 03:22:02 M. MESLOT 03:22:07 M. SCHMITT 03:22:25 M. MESLOT 03:22:33 M. ARCHAMBAULT 03:23:09 M. MESLOT 03:23:33 M. ARCHAMBAULT 03:23:49 M. MESLOT 03:23:58 Mme GILLIOTTE 03:24:08 M. MESLOT 03:27:17 Mme GILLIOTTE 03:24:39 M. BOUCARD 03:25:17 Mme GILLIOTTE 03:25:22 M. MESLOT