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00:00:00 |
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Appel
nominal |
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18-97 |
00:01:56 |
M. Damien MESLOT |
Nomination du Secrétaire de Séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
de désigner M. Alain PICARD pour exercer cette fonction.
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00:02:37 M. SCHMITT
00:02:53 M. MESLOT
00:03:05 M. SCHMITT
00:03:07 M. MESLOT
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18-98 |
00:03:20 |
M. Damien MESLOT |
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du
jeudi 31 mai 2018.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’adopter le présent compte rendu.
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00:03:26 M. VIVOT
00:03:45 M. MESLOT
00:03:55 M. VIVOT
00:04:30 M. MESLOT
00:04:46 Mme JABER
00:06:12 M. MESLOT |
18-99 |
00:06:40 |
M. Damien MESLOT |
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17
avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'Article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte.
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18-100 |
00:06:55 |
M. Damien MESLOT |
Mandat spécial accordé au Maire pour la période du 30 au 31 mai
2018.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 1 contre (M. ARCHAMBAULT) et 0 abstention,
DECIDE
de donner mandat spécial à M. Damien MESLOT, Maire de la Ville de Belfort,
pour son déplacement à Paris, pour la période du 30 au 31 mai 2018,
Par 36 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’autoriser la prise en charge des frais de transport et d’hébergement dans
l’intégralité de leur montant (aux réels) occasionnés, sur production des
justificatifs de paiement auprès du comptable public.
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00:07:23 M. SCHMITT
00:07:33 M. MESLOT
00:07:40 M. SCHMITT
00:07:45 M. MESLOT
00:07:55 M. SCHMITT
00:08:00 M. MESLOT
00:08:11 M. SCHMITT
00:08:15 M. MESLOT
00:08:32 M. SCHMITT
00:08:35 M. MESLOT
00:08:51 M. ARCHAMBAULT
00:09:59 M. MESLOT
00:15:43 Mme JABER
00:16:21 M. MESLOT |
18-101 |
00:17:34 |
M. Damien MESLOT |
Formation initiale et continue des Assistants de Prévention -
Convention de formation entre le Centre Départemental de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort et la Ville de
Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer les conventions de
formation proposées par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Territoire de Belfort.
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00:19:40
incident technique |
18-102 |
00:20:29 |
M. Damien MESLOT |
Engagement du plan "Action Cœur de Ville" - Création
d'une SEM "Commerce" et prise de participation de TANDEM et de la
SODEB.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
de prendre acte de la création d’une SEM «Commerce», sur la commune de
Belfort, et dont le montage financier sera précisé dans le dispositif «Action
Cœur de Ville» défini pour fin septembre 2018,
Par 34 voix pour, 0 contre et 3 abstentions (Mme Samia JABER, Mme
Jacqueline GUIOT, M. Marc ARCHAMBAULT),
DEC
d’approuver le principe de participation de la Ville de Belfort au plan
«Action Cœur de Ville»,
de désigner Mme Florence BESANCENOT, Adjointe au Maire chargée du commerce,
de l’artisanat, des halles, des marchés et des terrasses, et M. Jean-Marie
HERZOG, Adjoint au Maire chargé de l’urbanisme et des travaux, comme
représentants de la Ville de Belfort dans le programme «Action Cœur de
Ville»,
d’approuver la prise de participation de la SAEM TANDEM dans le capital de
la SEM «Commerce» à hauteur de 10 %
du capital de cette dernière, et dans la limite de 150 000 € (cent cinquante
mille euros),
d’approuver la prise de participation de la SODEB dans le capital de la SEM
«Commerce» à hauteur de 50 000 € (cinquante mille euros),
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tout document
relevant de l’application de ces décisions.
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00:23:45 Mme JABER
00:33:06 M. MESLOT
00:41:25 M. VIVOT
00:42:02 M. MESLOT
00:42:08 Mme BESANCENOT
00:43:32 M. MESLOT
00:43:40 M. ARCHAMBAULT
00:43:47 M. MESLOT
00:43:50 M. ARCHAMBAULT
00:44:15 M. MESLOT |
18-103 |
00:46:18 |
M. Damien MESLOT |
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'Assemblée
Générale de l'Association Les Riffs du Lion.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 32 voix pour, 0 contre et 3
abstentions (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. Marc
ARCHAMBAULT),
(M. René SCHMITT et Mme Francine GALLIEN ne prennent pas part au
vote),
DECIDE
de désigner Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES pour représenter la Ville de
Belfort à l’Assemblée Générale de l’Association Les Riffs du Lion.
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18-104 |
00:47:28 |
M. Damien MESLOT |
Créations de postes.
Par 34 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Samia JABER et Mme Jacqueline
GUIOT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
de se prononcer favorablement sur les quatre créations de postes,
de modifier le tableau des effectifs en conséquence ; les crédits
correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2018.
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18-105 |
00:48:37 |
M. Sébastien VIVOT |
Affectation des subventions de l'exercice 2018 du Budget
principal Ville.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 31 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, Mme Francine
GALLIEN),
(Mme Marie STABILE, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT et M. Marc
ARCHAMBAULT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser l’attribution des subventions énoncées, qui seront prélevées
sur les crédits votés au Budget Primitif 2018,
de procéder à un vote distinct pour les Associations qui comptent un membre
du Conseil Municipal, soit au sein de leur bureau, soit en qualité de
salarié.
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00:50:42 M. MESLOT
00:50:46 M. ARCHAMBAULT
00:51:11 M. VIVOT
00:51:20 M. MESLOT |
18-106 |
00:52:06 |
M. Sébastien VIVOT |
Autorisation de signer - Protocole transactionnel dans l'affaire
opposant la Ville de Belfort à l'Etat.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’approuver les termes du protocole d’accord transactionnel,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à le signer.
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00:52:55 M.
MESLOT |
18-107 |
00:54:18 |
M. Sébastien VIVOT |
Marché d'effets d'habillement et d'équipements de protection
individuelle - Convention d'adhésion à un groupement de commandes entre la
Ville de Belfort, le Grand Belfort Communauté d'Agglomération et ses communes
membres et le SMGPAP - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et
autorisation de signer les pièces du marché.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Samia JABER ne prend pas part au vote),
DECIDE
de valider la création du groupement de commandes entre le Grand Belfort
Communauté d’Agglomération et ses communes membres et le SMGPAP,
de prononcer l’adhésion de la Ville de Belfort au présent groupement,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention,
et ainsi mandater le Grand Belfort pour la préparation, la passation et
l’exécution de l’accord-cadre à intervenir.
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00:55:36 M. MESLOT
00:55:41 M. SCHMITT
00:56:07 M. VIVOT
00:56:40 M. MESLOT |
18-108 |
00:57:13 |
Mme Marie-Hélène IVOL |
Règlement petite enfance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 33 voix pour, 0 contre et 4 abstentions (Mme Samia JABER, Mme
Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE
de valider les modifications du règlement intérieur, dont la mise en œuvre
sera effective au 20 août 2018, date de la réouverture des
établissements.
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00:57:49 M. MESLOT
00:57:54 M. SCHMITT
00:58:14 Mme IVOL
00:59:10 M. MESLOT |
18-109 |
00:59:46 |
Mme Marie-Hélène IVOL |
Règlement du Périscolaire, des Accueils de Loisirs et des Etudes
Surveillées - Rentrée scolaire 2018/2019.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 32 voix pour, 0 contre et 5 abstentions (Mme Samia JABER, Mme
Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Marc
ARCHAMBAULT),
DECIDE
d’approuver le règlement Périscolaire, des Accueils de Loisirs et des
Etudes Surveillées pour l’année scolaire 2018/2019.
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01:00:07 M.
MESLOT |
18-110 |
01:00:36 |
Mme Marie-Hélène IVOL |
Tarifs carte Avantages Jeunes.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 2 abstentions (Mme
Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT),
DECIDE
d’adopter ce nouveau tarif de 10 € (dix euros) pour la vente par
correspondance de la carte Avantage Jeunes.
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01:00:54 M. MESLOT
01:00:59 M. ARCHAMBAULT
01:01:08 Mme IVOL
01:01:32 M. MESLOT |
18-111 |
01:02:04 |
Mme Marie-Hélène IVOL |
Conventionnement dans le cadre de la carte Avantages
Jeunes.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par 34 voix pour, 0 contre et 3 abstentions (Mme Samia JABER, Mme
Jacqueline GUIOT, M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer les conventions et
actes afférents à la mise en place des projets,
d’approuver le bilan financier des opérations partenariales sur l’année
2017 et la mise en place de nouvelles conventions en 2018.
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01:03:09 M.
MESLOT |
18-112 |
01:03:37 |
Mme Marie-Hélène IVOL |
Petite enfance - Médecins rattachés aux Multi-Accueils.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’approuver le dispositif de rattachement des médecins aux
Multi-Accueils,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte y
afférent.
|
01:04:34 M. MESLOT
01:04:39 M. ARCHAMBAULT
01:04:46 Mme IVOL
01:04:52 M. MESLOT |
18-113 |
01:05:20 |
M. Jean-Marie HERZOG
Mme Marie-Hélène IVOL |
Agrandissement du préau à l'école maternelle Louis
Pergaud.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 37 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE
d’adopter le projet d’agrandissement du préau à l’école maternelle Louis
Pergaud.
|
01:06:43 M.
MESLOT |
18-114 |
01:07:12 |
M. Jean-Marie HERZOG
M. Jean-Pierre MARCHAND |
Chantiers d'insertion - Bilan 2017 - Programme 2018.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Marie STABILE ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’approuver le programme 2018 des chantiers d’insertion (Chantiers-Jeunes
et Chantiers d’insertion de proximité),
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention à
intervenir avec la Régie des Quartiers de Belfort, employeur des jeunes
salariés dans le cadre des Chantiers-Jeunes,
d’autoriser M. le Maire à percevoir les subventions versées par l’Etat -
C.G.E.T et la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du programme
des chantiers d’insertion 2018.
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01:09:44 M.
MESLOT |
18-115 |
01:10:13 |
M. Yves VOLA |
Projet d'éco-pâturage sur la Citadelle de Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 0 abstention,
(Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’autoriser l’entretien de la quatrième sommité de la Citadelle par
éco-pâturage, sur une période allant de juillet à octobre 2018.
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01:11:52 M.
MESLOT |
18-116 |
01:12:30 |
Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES |
Programmation des expositions 2019-2020 - Musées de
Belfort.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
DECIDE
d’approuver le principe de cette programmation,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer toutes les
conventions et contrats afférents à chacun de ces projets, sous réserve du
vote des Budgets 2019 et 2020, de manière à rendre possibles les partenariats
(prêt d’œuvres, engagement d’artistes...).
|
01:18:36 M.
MESLOT |
18-117 |
01:19:14 |
Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
|
Conventionnements dans le cadre du Festival d'Histoire Vivante
de la Citadelle.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc
ARCHAMBAULT),
DECIDE
d’approuver les termes de la convention type de partenariat,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer les différentes
conventions qui pourront être passées avec les associations dans le cadre du
Festival d’Histoire Vivante de la Citadelle.
|
01:20:25 M.
MESLOT |
18-118 |
01:20:55 |
Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES |
Tarifs Ville de la discipline danse au Conservatoire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 30 voix pour, 1 contre (M. Marc ARCHAMBAULT) et 4 abstentions (M. René
SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Emmanuel FILLAUDEAU –mandataire de M.
Bastien FAUDOT- ne prennent pas part au vote),
(Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote),
DECIDE
d’adopter la nouvelle tarification pour la discipline danse, pour l’année
scolaire 2018-2019.
|
01:21:40 M. MESLOT
01:21:43 M. ARCHAMBAULT
01:22:20 M. MESLOT |
18-119 |
01:22:51 |
Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
Mme Marie-Hélène IVOL |
Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) aux Glacis.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 35 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT),
(Mme Jacqueline GUIOT ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’approuver les termes du Contrat Local d’Education Artistique et
Culturelle (CLEA),
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à le signer.
|
01:26:00 M.
MESLOT |
18-120 |
01:26:30 |
Mme Marie ROCHETTE
de LEMPDES
M. Tony KNEIP |
Commémorations du Centenaire de 1918.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 33 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Samia JABER),
(M. Patrick FORESTIER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René SCHMITT ne prennent
pas part au vote),
DECIDE
d’approuver le programme général des commémorations du Centenaire de la fin
de la Première Guerre Mondiale,
d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tout acte relatif à
l’organisation des animations (conventions de partenariat, etc).
|
01:28:43 M. MESLOT
01:28:47 M. SCHMITT
01:29:38 M. MESLOT |
18-121 |
01:31:26 |
M. Damien MESLOT
au nom du Conseil Municipal de la Ville de Belfort
|
Motion : maintien de l'emploi pour les salariés de General
Electric en France.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour, 0 contre et 0 abstention,
(M. Marc ARCHAMBAULT ne prend pas part au vote),
DECIDE
d’adopter la présente motion.
|
01:34:29 Mme JABER
01:38:34 M. MESLOT
01:39:05 M. SCHMITT
01:39:25 M. MESLOT |
18-122 |
01:40:56 |
M. Marc ARCHAMBAULT |
Motion : manque d'emplois industriels.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 28 voix contre, 2 pour (M. Olivier DEROY, M. Marc ARCHAMBAULT) et 1
abstention (M. Emmanuel FILLAUDEAU),
(Mme Latifa GILLIOTTE, Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. René
SCHMITT, Mme Francine GALLIEN, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au
vote),
DECIDE
de rejeter la présente motion.
|
01:45:22 M. MESLOT
01:46:54 M. SCHMITT
01:47:19 M. MESLOT
01:47:51 Mme JABER
01:50:28 M. MESLOT
01:50:34 Mme JABER
01:50:36 M. MESLOT |
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Interventions du public |
01:51:53
01:52:30 M. MESLOT
01:52:40
01:53:42 M. MESLOT
01:54:06
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L'intégralité des
délibérations peut être consultée
au Service des Assemblées, du lundi au vendredi :
de 8 h 30-12 h - 13 h 30 -17 h
-s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville- |
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