M. Damien MESLOT 00.00.01 Appel nominal  
N° 14-18  M. Damien MESLOT 00.02.06 Nomination du Secrétaire de Séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 45 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE Mme Léa MANGUIN pour exercer cette fonction.


 
N° 14-19 M. Damien MESLOT 00.02.45 Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du lundi 24 février 2014.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 45 voix pour (unanimité des présents),
ADOPTE le présent compte rendu.

 
N° 14-20 M. Damien MESLOT 00.03.20 Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2014. 
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 45 voix pour (unanimité des présents),
ADOPTE le présent compte rendu.

 
 
N° 14-21 M. Damien MESLOT 00.03.48 Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal des 31 mars 2008, 27 juin 2008, 24 septembre 2009 et 22 mars 2012, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PREND ACTE.
DEMANDE, qu’à l’avenir, le montant des prestations accordées à titre gratuit soit indiqué pour mémoire.
00.04.30 M. DEROY
00.04.50 M. MESLOT
00.05.14 M. DEROY
N° 14-22 M. Damien MESLOT 00.05.31 Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 36 voix pour et 9 abstentions (Mme Samia JABER - mandataire de
M. Gérard SIMON-, Mme Eva PEDROCCHI, Mme Jacqueline GUIOT
-mandataire de   M. Robert BELOT-,  M. Mazouz BENLAZERI,
Mme Armelle LELEUP, M. Marc ARCHAMBAULT et Mme Marie-Eloïse NARDINI),
AUTORISE M. le Maire à prendre les décisions et à signer les actes de la délégation ainsi définie.
DECIDE de confier les mêmes prérogatives aux Adjoints et Conseillers Municipaux ayant reçu délégation en ce sens, y compris en cas d’empêchement du Maire.
 
N° 14-23 M. Damien MESLOT 00.06.51 Régime indemnitaire des élus.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 34 voix pour, 9 contre (Mme Samia JABER -mandataire de M. Gérard          SIMON-, Mme Eva PEDROCCHI, Mme Jacqueline GUIOT -mandataire de                  M. Robert BELOT-, M. Mazouz BENLAZERI, Mme Armelle LELEUP,
M. Marc ARCHAMBAULT et Mme Marie-Eloïse NARDINI) et 2 abstentions (M. Bastien FAUDOT et Mme Isabelle LOPEZ),
ADOPTE l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessus.
00.10.28 Mme PEDROCCHI
00.12.22 M. MESLOT
00.15.48 Mme PEDROCCHI
00.16.00 M. MESLOT
00.16.21 Mme PEDROCCHI
00.17.20 M. MESLOT
00.18.12 M. ARCHAMBAULT
00.19.55 M. MESLOT
N° 14-24 M. Damien MESLOT 00.21.12 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 43 - A déduire Bulletins blancs : 0 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 2 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  41 - Majorité absolue : 21
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal,
Titulaires : Ian BOUCARD - Jean-Marie HERZOG - Emmanuel FILLAUDEAU - Olivier DEROY - Jacqueline GUIOT
Suppléants : Florence BESANCENOT - Alain PICARD - Sébastien VIVOT - Gérard PIQUEPAILLE - Bastien FAUDOT
00.22.02 Mme JABER
00.22.34 M. FAUDOT
00.22.44 M. MESLOT
N° 14-25 M. Damien MESLOT 00.23.36 Constitution de la Commission d'Ouverture des Plis des Délégations de Service Public.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 45 -Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  43 - A déduire = Bulletins blancs : 0 Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 43 Majorité absolue : 22
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal : 
Titulaires : Jean-Marie HERZOG - Pierre-Jérôme COLLARD - Emmanuel FILLAUDEAU - Alain PICARD -Jacqueline GUIOT
Suppléants : Léa MANGUIN - Gérard PIQUEPAILLE - Sébastien VIVOT - Tony KNEIP - Bastien FAUDOT

 
N° 14-26 M. Damien MESLOT 00.25.03 Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :  45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  43 - A déduire = Bulletins blancs : 0  
Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral :
1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 
42
Majorité absolue : 
22
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal : 
Titulaires : Guy CORVEC - Marion VALLET -Loubna CHEKOUAT -Samia JABER -
Suppléants : Olivier DEROY - David DIMEY - Pierre-Jérôme COLLARD -Isabelle LOPEZ
00.25.18 Mme JABER
00.25.21 M. MESLOT
N° 14-27 M. Damien MESLOT 00.26.37 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45 - A déduire = Bulletins blancs : 0 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 45
Majorité absolue :
23
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Titulaires : Ian BOUCARD - Christiane EINHORN - Pierre-Jérôme COLLARD - Brigitte BRUN - Marion VALLET - Sébastien VIVOT - Claude JOLY - Pascale CHAGUE - Alain PICARD - Isabelle HELIOT - Brice MICHEL - Delphine MENTRE - Jean-Marie HERZOG - Marc ARCHAMBAULT - Robert BELOT - Bastien FAUDOT
Suppléants : Olivier DEROY - Emmanuel FILLAUDEAU - Tony KNEIP - Marie STABILE - Mustapha LOUNES - Léa MANGUIN - Jean-Pierre MARCHAND - Yves VOLA - Parvin CERF - Frieda BACHARETTI - François BORON - Monique MONNOT - Cécile DAVID - Marie-Eloïse NARDINI - Jacqueline GUIOT - Isabelle LOPEZ 
 
N° 14-28 M. Damien MESLOT 00.30.17 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commission extra-municipales.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 44 - A déduire = Bulletins blancs : 0 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 1 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 43
Majorité absolue : 
22
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
au Comité Consultatif « Circulation, Transport et Sécurité Routière»
Guy CORVEC - Jean-Marie HERZOG - Gérard PIQUEPAILLE - Brigitte BRUN - Mazouz BENLAZERI
Comité d’Usagers des Services municipaux, Petite Enfance
Monique MONNOT - Marion VALLET - Marie-Thérèse FOHRER
au
Comité de Pilotage élargi du Programme Local de l’Habitat (PLH) : Jean-Marie HERZOG 
00.32.08 Mme LELEUP
00.33.28 M. MESLOT
00.34.16 Mme LELEUP
00.34.18 M. MESLOT
N° 14-29 M. Damien MESLOT 00.34.47 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions communales et comités de pilotage.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :  43 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  43 - A déduire = Bulletins blancs : 0
Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral :
0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  43 - Majorité absolue :  22
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal,
Commission communale des Taxis impôts directs
Damien MESLOT - Guy CORVEC
Comité de Pilotage du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE)
M. le Maire
Comité de Pilotage de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (STPD)
Damien MESLOT - Gérard PIQUEPAILLE
Conseil Communal d’accompagnement et de responsabilité des familles
M. le Maire
Comité de Suivi Bilan Carbone®
Yves VOLA - Marie STABILE - Eva PEDROCCHI
00.36.02 M. FAUDOT
00.36.18 Mme JABER
00.36.32 M. MESLOT
00.36.38 Mme JABER
00.36.48 M. MESLOT
00.38.25 Mme JABER
00.38.41 M. MESLOT
      Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH)
Titulaires : IAN BOUCARD -Frieda BACHARETTI - Isabelle HELIOT - Léa MANGUIN - Pierre-Jérôme COLLARD - Brigitte BRUN - Florence BESANCENOT  - Bastien FAUDOT - Latifa GILLIOTTE - Suppléants :  Tony KNEIP- Marion VALLET - Pascale CHAGUE - Parvin CERF - Christiane EINHORN - Olivier DEROY - Loubna CHEKOUAT - Jacqueline GUIOT - Gérard SIMON                              
 
  
 
N° 14-30 M. Damien MESLOT 00.39.26 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils de Quartier.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :  45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  43 - A déduire = Bulletins blancs :  6
Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral :
0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 37 - Majorité absolue :  19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal,
Pépinière : Brigitte BRUN
Résidences-Bellevue : Ugur UCAL
Résidences-La Douce : Bachir BOUMAHDOU
Barres-Le Mont : Patrick FORESTIER
Glacis du Château : Gérard THOUVEREZ
Belfort-Nord : Tony KNEIP
Jean-Jaurès-Châteaudun : Karine BOSSU
Centre Ville-Faubourg de Montbéliard : Parvin CERF
Vieille Ville-Le Fourneau : Florence BESANCENOT
Miotte-Forges : Ian BOUCARD
 
N° 14-31 M. Damien MESLOT 00.40.26 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des instances régionales et départementales.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :  45
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
43
A déduire = Bulletins blancs : 
4 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés :
39 - Majorité absolue :  20
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
à la
Commission Départementale de l’Emploi et de l’Insertion du Territoire de Belfort
Marie STABILE
à la
Commission Départementale de Cohésion Sociale
Titulaire  : Jean-Pierre MARCHAND - Suppléant : Yves VOLA
au
Conseil de Discipline et de Recours de Franche-Comté
Mustapha LOUNES


 
N° 14-32 M. Damien MESLOT 00.41.21 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour et 2 abstentions,
DECIDE de porter à 8 le nombre de membres qui représenteront le Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :  45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  43 - A déduire = Bulletins blancs : 0 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 2 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  41
Majorité absolue : 
21 -
Ayant obtenu la majorité absolue, sont désignés par le Conseil Municipal pour siéger au sein du
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale :
Ian BOUCARD - Jean-Pierre MARCHAND - Marion VALLET - Isabelle HELIOT - Frieda BACHARETTI - Loubna CHEKOUAT -Isabelle LOPEZ - Jacqueline GUIOT
00.41.35 Mme JABER
00.41.40 M. MESLOT
N° 14-33 M. Damien MESLOT 00.43.46 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics et fondation.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :   45 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :  44 - A déduire  = Bulletins blancs : 0 - Bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66  du Code Electoral : 1 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  43
Majorité absolue :
22
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal ,                                                                                        
à la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges
Titulaire  : Sébastien VIVOT - Suppléant :  Brice MICHEL
au Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard (CHBM) : M. le Maire
au Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion de l’Aéroparc :
1. Damien MESLOT - 2. Sébastien VIVOT - 3. Florence BESANCENOT - 4. Mustapha LOUNES - 5. Marie-Hélène IVOL  -  6. Jean-Marie HERZOG - 7. Delphine MENTRE - 8. Yves VOLA - 9. Marie ROCHETTE de LEMPDES - 10. Gérard PIQUEPAILLE - 11. Monique MONNOT - 12. Pierre-Jérôme COLLARD - 13. Marion VALLET - 14. Jean-Pierre MARCHAND -  15. Ian OUCARD - 16. Frieda BACHARETTI  -17. Alain PICARD  - 18. Marie STABILE - 19. Parvin CERF - 20. Loubna CHEKOUAT  - 21. Tony KNEIP - 22. Claude JOLY - 23. Brice MICHEL - 24. Marie-Thérèse FOHRER - 25. François BORON - 26. Pascale CHAGUE - 27. Guy CORVEC - 28. Léa MANGUIN - 29. David DIMEY - 30. Christiane EINHORN - 31. Olivier DEROY - 32. Brigitte BRUN - 33. Emmanuel FILLAUDEAU -34. Isabelle HELIOT -35. Bastien FAUDOT  - 36. Isabelle LOPEZ - 37. Jacqueline GUIOT - 38. Eva PEDROCCHI - 39. Samia JABER -  40. Marc ARCHAMBAULT
 
      au Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort (SIFOU)
Titulaire : Guy CORVEC - Suppléant :  Gérard PIQUEPAILLE
 au Syndicat Mixte de Gestion de la Maison de l’Information sur la Formation et l’Emploi (MIFE)
Titulaires :  Mustapha LOUNES - Karine BOSSU- Suppléants : Loubna CHEKOUAT -  Gérard THOUVEREZ
au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)
Titulaires : Guy CORVEC - Sébastien VIVOT - Jean-Marie HERZOG - Suppléants :  Pierre-Jérôme COLLARD-  David DIMEY - Mazouz BENLAZERI
au CNFPT (Conseil d’Orientation Régional) : Claude JOLY
au Centre de Gestion du Territoire de Belfort : Sébastien VIVOT - Jean-Marie HERZOG - Florence BESANCENOT
au Syndicat Mixte de l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle (SMAU) :
Titulaires : Yves VOLA - Emmanuel FILLAUDEAU  - Suppléants : Marie STABILE - Samia JABER
au Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP 90)
Titulaires : Ian BOUCARD - David DIMEY - Sébastien VIVOT - Yves VOLA - Olivier DEROY  - Marie ROCHETTE de LEMPDES - Jean-Marie HERZOG -  Brice MICHEL - Suppléants :  Tony KNEIP - Christiane EINHORN Marie-Thérèse FOHRER -  Claude JOLY - Marie STABILE - Gérard PIQUEPAILLE -  Delphine MENTRE - Eva PEDROCCHI
à la Fondation Belfort-Ville patrimoine
Marie ROCHETTE de LEMPDES - Isabelle HELIOT - Florence BESANCENOT - Monique MONNOT - Sébastien VIVOT - Bruno KERN (personne qualifiée désignée par le CM)
 
N° 14-34 M. Damien MESLOT 00.51.21 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des sociétés d'économie mixte. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 43
A déduire : § bulletins blancs : 3 - bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral :0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  40
Majorité absolue : 21
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Société d’Equipement du Territoire de Belfort (SODEB)
Conseil d’Administration : François BORON - Brice MICHEL
Assemblée Générale : François BORON
Société Patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT)
Conseil d’Administration : François BORON
Assemblée Générale : Brice MICHEL
Société d’Economie Mixte à Vocation d’Immobilier Hôtelier (SEMVIH)
Conseil d’Administration :  François BORON - Pierre-Jérôme COLLARD - Gérard PIQUEPAILLE - Guy CORVEC - Ian BOUCARD
Assemblée Générale : François BORON
Association Foncière Urbaine Libre du Centre de Congrès (AFUL)
Titulaire : François BORON - Suppléant : Brice MICHEL
 
N° 14-35 M. Damien MESLOT 00.53.23 Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d'Administration des Centres Socioculturels, Maisons de Quartier et Association des Centres Socioculturels Belfortains. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 40
A déduire =  bulletins blancs :
3 -  bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  37
Majorité absolue :
19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Centre Social et Culturel Belfort-Nord : Léa MANGUIN - Marie-Hélène IVOL
Maison de Quartier Jean Jaurès : Karine BOSSU - Cécile DAVID
Centre Culturel et Social des Barres et du Mont : Marie STABILE
Association Socioculturelle Jacques Brel : Bachir BOUMAHDOU
Centre Culturel et Social Résidences Bellevue : Ugur UCAL
Centre Culturel et Social de la Pépinière : Brigitte BRUN
Maison de Quartier des Glacis du Château : Gérard THOUVEREZ
Association des Centres Socioculturels Belfortains (ACSB)
Titulaires :  Jean-Pierre MARCHAND - Marie-Hélène IVOL - Tony KNEIP
Suppléants : David DIMEY – Claude JOLY – Marie ROCHETTE de LEMPDES
 
N° 14-36 M. Damien MESLOT 00.55.16 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes à vocation culturelle.  Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 40
A déduire = bulletins blancs :
0 bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66  du Code Electoral : 3 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 37
Majorité absolue :
19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Scène Nationale GRANIT :  Marie ROCHETTE de LEMPDES - Alain PICARD - Gérard PIQUEPAILLE
Association Musée Beaux-Arts (AMBA) : François BORON
Centre Chorégraphique Nationale de Franche-Comté (CNC) : Marie ROCHETTE de LEMPDES
Conseil d’Etablissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) :
Titulaire : Guy CORVEC – Suppléant : Monique MONNOT
Association « Le Pavillon des Sciences » : Monique MONNOT
Orchestre d’Harmonie de la Ville de Belfort (OHVB)
Titulaire : Marion VALLET – Suppléant : Emmanuel FILLAUDEAU
Cinémas d’Aujourd’hui
Titulaire : Delphine MENTRE – Suppléant : Claude JOLY
Association « Territoires de Musique » : François BORON
Association Vauban
Titulaire : Yves VOLA – Suppléant : Emmanuel FILLAUDEAU
Association « Les Riffs du Lion » : Ian BOUCARD
                                           
 
N° 14-37 M. Damien MESLOT 00.57.30 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes dans le domaine de l'action sociale. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de votants :45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 43
A déduire = bulletins blancs :
2 -  bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du code électoral :  2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés :
39 - Majorité absolue : 20
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Comité des Oeuvres Sociales :  Jean-Pierre MARCHAND - Eva PEDROCCHI
Fonds de Solidarité Logement : Damien MESLOT
Régie de Quartier des Glacis du Château : Loubna CHEKOUAT
Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF 90)
Claude JOLY
Office des Personnes Agées de Belfort et du Territoire (OPABT) : Damien MESLOT
Association Colchique : Frieda BACHARETTI
Association «Agir Ensemble Pour Notre Santé» (AEPNS) : Marion VALLET - Alain PICARD
Régie de Quartier des Résidences :  Guy CORVEC
Aide aux Victimes Accès aux Droit Et Médiation (AVADEM)
Mustapha LOUNES - Claude JOLY
Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) :
Titulaires : Ian BOUCARD - Tony KNEIP- Suppléant :Jean-Pierre MARCHAND
Association Départementale d’Insertion des Jeunes (ADIJ) : Damien MESLOT
Confédération de Gérontologie : Frieda BACHARETTI
 
      Femmes Actives :  Claude JOLY
Chamois – Environnement Recyclage : Jean-Pierre MARCHAND
Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Armée du Salut
Conseil de Vie Sociale : Jean-Pierre MARCHAND
Association Pôle de Santé Pluri-Professionnel Belfort Sud (APSPBS) : Alain PICARD
Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD)
Conseil d’Administration : Damien MESLOT
Assemblée Générale : Damien MESLOT
 
N° 14-38 M. Damien MESLOT 00.58.12 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le domaine de l'action sportive (ASMB, Office Municipal des Sports). Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 40
A déduire = bulletins blancs
0 bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code électoral :  3 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 37
Majorité absolue :
19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB)
Comité Directeur : Pierre-Jérôme COLLARD - Ian BOUCARD
Office Municipal des Sports (OMS)
Comité Directeur : Damien MESLOT Pierre-Jérôme COLLARD Ian BOUCARD
Marie STABILE Joseph ILLANA Jean-Claude LEPINGLE
00.58.36 Mme JABER
00.58.40 M. MESLOT
N° 14-39 M. Damien MESLOT 01.00.12 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'enseignement supérieur (IUT, ESTA, UFR-STGI). Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 44
A déduire = bulletins blancs :
0 - bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du code électoral  0 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  44
Majorité absolue :
23
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Institut Universitaire de Technologie de Belfort-Montbéliard (IUT)
Conseil d’Institut :Titulaire : Damien MESLOT – Suppléant : Tony KNEIP
Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA)
Conseil d’Administration :
Titulaire : Delphine MENTRE – Suppléants : Tony KNEIP – Robert BELOT
Unité de Formation et de Recherche en Sciences et Techniques et Gestion de l’Industrie (UFR-STGI)
Conseil de Gestion : Damien MESLOT
 
N° 14-40 M. Damien MESLOT 01.00.50 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les lycées, collèges, écoles maternelles et élémentaires, autres établissements scolaires et diverses instances d'action éducative. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 44
A déduire =  bulletins blancs
0 : bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code électoral : 6 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés :  38 - Majorité absolue : 20
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
LYCEES – CONSEILS D’ADMINISTRATION

Lycée d’enseignement technique « Raoul FOLLEREAU »
Titulaires : Olivier DEROY - Guy CORVEC - Mazou BENLAZERI -    Suppléants : David DIMEY - Emmanuel FILLAUDEAU - Samia  JABER
Lycée professionnel industriel et social (cité FOLLEREAU)
Titulaires : Christiane EINHORN - Claude JOLY - Bastien FAUDOT - Suppléants : Jean-Marie HERZOG - Brigitte BRUN - Isabelle LOPEZ
Lycée professionnel économique « René CASSIN»
Titulaires : Yves VOLA - François BORON - Marie STABILE - Suppléants : Delphine MENTRE - Sébastien VIVOT -Loubna CHEKOUAT
Lycée CONDORCET rue Roosevelt
Conseil d'Administration :
Titulaires : IAN BOUCARD - Pierre-Jérôme COLLARD - Bastien FAUDOT -  Suppléants : Brigitte BRUN -Marion VALLET - Samia JABER
Comité Hygiène et Sécurité : Ian BOUCARD
Comité Education à la Santé et à la Citoyenneté : Marion VALLET
Lycée COURBET
Titulaires : Marie-Hélène IVOL  -Tony KNEIP - Gérard SIMON -   Suppléants : François BORON - Marie STABILE -  Isabelle LOPEZ
01.08.54 Mme LELEUP
01.09.18 M. MESLOT
01.10.55 Mme JABER
01.11.07 M. MESLOT
01.12.10 M. FAUDOT
01.12.23 M. MESLOT
01.14.37 M. FAUDOT
01.15.04 M. MESLOT
      COLLEGES = CONSEILS D’ADMINISTRATION

Collège Léonard de VINCI :
Titulaires = Monique MONNOT – Marie ROCHETTE de LEMPDES – Suppléants : Marion VALLET – Eva PREDROCCHI
Collège Arthur RIMBAUD :
Titulaires : Sébastien VIVOT – Jean-Pierre MARCHAND – Suppléants : Pascale CHAGUE – Bastien FAUDOT
Collège VAUBAN
Titulaires : Loubna CHEKOUAT – Claude JOLY – Suppléants : Olivier DEROY – Jacqueline GUIOT
Collège Simone SIGNORET
Titulaires : Guy CORVEC – Florence BESANCENOT – Suppléants : Ian BOUCARD – Bastien FAUDOT
Collège CHATEAUDUN
Titulaires : Marie-Hélène IVOL – Christiane EINHORN – Suppléants : Léa MANGUIN – Armelle LELEUP
 
      ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : CONSEILS D’ECOLES

Ecole maternelle « Emile GEHANT » avenue des Frères Lumière
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Ian BOUCARD
Ecole élémentaire « Emile GEHANT » avenue des Frères Lumière
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Marie-Hélène IVOL
Ecole maternelle « Raymond AUBERT » rue de la 1ère Armée Française
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Tony KNEIP
Ecole élémentaire « Raymond AUBERT A » rue de la 1ère Armée Française
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Marie STABILE
Ecole élémentaire « Jean JAURES » 112 avenue Jean Jaurès
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Marie-Thérèse FOHRER
Ecole maternelle « Jean JAURES » 112 avenue Jean Jaurès
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Jean-Pierre MARCHAND
Ecole maternelle rue de Châteaudun :
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Christiane EINHORN
Ecole élémentaire rue de Châteaudun
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Pierre-Jérôme COLLARD
Ecole maternelle « Victor SCHOELCHER » ZAC Bougenel
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Pascale CHAGUE
Ecole élémentaire « Victor SCHOELCHER » ZAC Bougenel -
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Sébastien VIVOT
Ecole maternelle « Victor HUGO » quai Schneider
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Olivier DEROY
Ecole élémentaire « Victor HUGO » rue François Géant
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Mustapha LOUNES
 
      Ecole maternelle « Antoine de SAINT-EXUPERY » rue de la Paix
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Emmanuel FILLAUDEAU
Ecole élémentaire « Antoine de SAINT-EXUPERY » rue de la Paix
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Robert BELOT
Ecole maternelle « Paul LANGEVIN » rue André Parant
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Loubna CHEKOUAT
Ecole maternelle « Louis ARAGON » rue Xavier Bauer
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Armelle LELEUP
Ecole élémentaire « Louis ARAGON » rue Xavier Bauer
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Jacqueline GUIOT
Ecole maternelle « Auguste BARTHOLDI » rue de l’Etuve
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Marion VALLET
Ecole élémentaire « Jules HEIDET » place des Bourgeois
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Parvin CERF
Ecole maternelle « Pauline KERGOMARD » rue Steiner
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Delphine MENTRE
Ecole élémentaire « Jean MOULIN » rue Steiner
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Isabelle LOPEZ
Ecole maternelle « Hubert METZGER » rue Claude Bernard
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Brigitte BRUN
Ecole élémentaire « Hubert METZGER » rue Cuvier
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Claude JOLY
Ecole maternelle « Les Barres » via d’Auxelles
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Florence BESANCENOT
Ecole élémentaire « Les Barres » rue Jules Siegfried
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Bastien FAUDOT

 
      Ecole maternelle « René RUCKLIN » rue de Rome
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Guy CORVEC
Ecole élémentaire « René RUCKLIN » rue Louis Braille
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Alain PICARD
Ecole maternelle « Pierre DREYFUS-SCHMIDT » rue Saussot
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Samia JABER
Ecole élémentaire « Pierre DREYFUS-SCHMIDT » rue de Bruxelles
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Léa MANGUIN
Ecole maternelle « Louis PERGAUD » rue de Monaco
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Gérard PIQUEPAILLE
Ecole élémentaire « Louis PERGAUD » rue de Zaporojie
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Eva PEDROCCHI
Ecole maternelle « Martin LUTHER-KING » rue de Zaporojie
M. le Maire, ou son représentant, membre de droit - Mazouz BENLAZERI
 
      Etablissements d’enseignement privés sous contrat
Institution Sainte-Marie. Conseil d’établissement = Jean-Pierre MARCHAND
Ecole Notre-Dame des Anges : Conseil d’établissement = Parvin CERF
Ecole Saint-Joseph : Conseil d’établissement = Isabelle HELIOT
Centre de Formation d’Apprentis : Conseil de perfectionnement
Mustapha LOUNES (élu en charge du CFA)
ACTION EDUCATIVE
Centre Interinstitutionnel de bilans de compétences du Territoire de Belfort (CIBC 90)
Conseil d’Administration : Marie STABILE
Centre Médico-Psycho-Pédagogique : Alain PICARD
Groupe départemental de coordination Handiscol’ : Monique MONNOT
Réseau Français des Villes Educatives : Monique MONNOT
Ecole de la Deuxième Chance :  Ian BOUCARD - Mustapha LOUNES -Jean-Pierre MARCHAND
Comité Consultatif du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (CDDP) : Monique MONNOT
 
N° 14-41 M. Damien MESLOT 01.16.14 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes dans le domaine de l'action économique. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 36
A déduire : bulletins blancs :
0 - bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code électoral : 4 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 36 - Majorité absolue :19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Conseil d’Administration : Jean-Marie HERZOG -  Yves VOLA - Delphine MENTRE - Isabelle LOPEZ
Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT)
Conseil d’Administration : François BORON
Société Anonyme de Crédit Immobilier de Franche-Comté :  Damien MESLOT
NEOLIA
Commission d’attribution : Titulaire : Emmanuel FILLAUDEAU – Suppléant : Christiane EINHORN
Territoire Habitat
Commission d’attribution :
Titulaire :Marie-Hélène IVOL -  Suppléant : Emmanuel FILLAUDEAU
Commission paritaire des Halles et Marchés belfortains : Florence BESANCENOT - Marion VALLET
Association pour la liaison ferroviaire Belfort-Delle-Porrentruy-Delémont
Titulaire : Guy CORVEC - Suppléant :Yves VOLA
Association Interligne TGV Ligne Belfort-Delle-Bienne
Conseil d’Administration : Guy CORVEC
01.17.14 Mme JABER
01.17.24 M. MESLOT
01.17.43 M. FAUDOT
01.18.10 M. MESLOT
01.18.31 Mme JABER
01.18.34 M. MESLOT
01.19.04 Mme JABER
01.19.10 M. MESLOT
      Association pour la liaison de la Lorraine et du Nord Franc-Comtois au TGV Rhin-Rhône Méditerranée
Conseil d’Administration : Guy CORVEC
 
N° 14-42 M. Damien MESLOT 01.19.29 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le domaine du tourisme et de la coopération décentralisée. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 40
A déduire : bulletins blancs = bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral :
4 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 36
Majorité absolue :
19
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Belfort Territoire de Tourisme
Conseil d’Administration : Claude JOLY - Delphine MENTRE - Marion VALLET
Conférence permanente du Tourisme urbain : Claude JOLY - Delphine MENTRE
Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine : Damien MESLOT
Fédération mondiale des Cités Unies (Cités Unies France - Cités Unies Développement : Damien MESLOT
01.19.53 Mme JABER
01.20.09 M. MESLOT
N° 14-43 M. Damien MESLOT 01.20.12 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le domaine de l'environnement. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
nombre de votants : 45 - nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 43
A déduire : bulletins blancs : 2 - bulletins litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral : 
3 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 38
Majorité absolue :
20
Ayant obtenu la majorité absolue, sont DESIGNES par le Conseil Municipal :
Association des Collectivités locales forestières du Territoire de Belfort
Bureau
:Yves VOLA - Jean-Marie HERZOG - Christiane EINHORN
Association départementale des Communes forestières du Territoire de Belfort
Conseil d’Administration :
Titulaire : Yves VOLA – Suppléant : Dominique CHIPEAUX
Groupe de travail – Etang des Forges :  Guy CORVEC
 
N° 14-45 Mme Claude JOLY 01.23.26 Camping international de l'Etang des Forges - Délégation de Service Public. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 43 voix pour et 2 abstentions (M. Marc ARCHAMBAULT, Mme Marie-Eloïse NARDINI),
APPROUVE le principe d’un recours à une gestion déléguée pour la gestion du camping international de l’Etang des Forges.
AUTORISE M. le Maire à engager toute action et à signer tout document utile à la mise en œuvre de cette Délégation.
01.25.03 M. MESLOT
01.25.15 M. ARCHAMBAULT
01.25.48 M. MESLOT
01.25.51 M. ARCHAMBAULT
01.26.01 M. MESLOT
N° 14-44 M. Pierre-Jérôme COLLARD 01.28.09 Stade des Trois Chênes - Construction de vestiaires et d'une tribune - Validation de l'Avant Projet Détaillé et lancement des marchés de travaux. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 41 voix pour et 4 abstentions (M. Bastien FAUDOT, Mme Isabelle LOPEZ, M. Marc ARCHAMBAULT, Mme Marie-Eloïse NARDINI),
APPROUVE l’Avant Projet Détaillé pour la réalisation de vestiaires en dur et d’une tribune au stade des Trois Chênes, dont le montant prévisionnel est estimé à 2 527 798 euros TTC.
AUTORISE M. le Maire à lancer la consultation pour les travaux, à signer les pièces des marchés à intervenir et à solliciter les financements au plus fort taux.
 
01.32.08 M. DEROY
01.32.32 M. COLLARD
01.32.43 Mme GUIOT
01.34.30 M. COLLARD
01.34.41 M. MESLOT
01.35.30 M. COLLARD
01.35.50 M. FAUDOT
01.37.40 M. MESLOT
01.38.55 Mme GUIOT
01.39.37 M. COLLARD
01.40.41 M. LOUNES
01.41.54 M. MESLOT
01.42.27 M. FAUDOT
01.42.55 M. MESLOT
01.42.57 M. FAUDOT
01.43.00 M. MESLOT
    01.44.25  Mme JABER 01.52.01 M. MESLOT