00:00:06	M. Damien MESLOT	Appel nominal
20-1	00:04:55	M. Damien MESLOT	Nomination du Secrétaire de Séance. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour (unanimité des présents), DECIDE de désigner Mme Loubna CHEKOUAT pour exercer cette fonction.
20-2	00:05:10	M. Damien MESLOT	Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du mercredi 18 décembre 2019. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour (unanimité des présents),  DECIDE d’adopter le présent compte rendu.
20-3	00:05:26	M. Damien MESLOT	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du   5 novembre 2015, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de prendre acte du présent compte rendu.
20-4	00:05:40	M. Damien MESLOT	Restaurants inter-entreprises. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 38 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE d’autoriser M. le Maire à signer les conventions à intervenir avec les restaurants inter-entreprises énoncés dans la présente délibération, pour une durée d’une année.
20-5	00:06:48	M. Damien MESLOT	Créations de postes. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 35 voix pour, 0 contre et 3 abstentions (Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Jacqueline GUIOT ne prend pas part au vote), DECIDE de valider ces créations de postes.
20-6	00:07:31	M. Sébastien VIVOT	Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture d'électricité. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’autoriser l’intégration de ces nouveaux sites, et ceux à venir, au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et des services associés, dans les conditions indiquées dans la présente délibération, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant : . à inscrire au budget les montants relatifs à la participation financière prévue par l’acte constitutif, . à ajouter ou retirer des sites en fonction des évolutions du patrimoine, de donner mandat au Syndicat Intercommunal d’Energie, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre pour collecter les données relatives aux sites annexés à la présente délibération du gestionnaire de réseau.	00:08:51 M. MESLOT 00:08:56 M. SCHMITT 00:09:10 M. VIVOT 00:09:35 M. SCHMITT 00:09:43 M. VIVOT 00:09:52 M. SCHMITT 00:09:55 M. MESLOT 00:09:59 M. ARCHAMBAULT 00:10:19 M. VIVOT 00:10:39 M. ARCHAMBAULT 00:10:43 M. MESLOT
20-7	00:11:41	M. Sébastien VIVOT	Contrat d'assurance Tous Risques Expositions-Objets Précieux - Marché n° 18V055 - Lot n° 4 - Avenant n° 3 de transfert. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 34 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (M. René SCHMITT, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE de valider l’avenant n° 3 de transfert au contrat d’assurance Tous Risques Expositions-Objets Précieux, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à le signer.	00:12:32 M. MESLOT
20-8	00:13:07	M. Sébastien VIVOT	Acquisition d’un terrain rue René Payot à Belfort - Parcelle BE 47. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 38 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’approuver les conditions de cette acquisition, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte de cession à intervenir et tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	00:14:21 M. MESLOT
20-9	00:15:32	Mme Florence BESANCENOT	Cession du fonds de commerce du café du Théâtre sis 1 faubourg de Montbéliard à Belfort. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 38 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte de cession à intervenir, ainsi que le contrat de bail commercial qui sera passé avec le nouvel acquéreur du fonds de commerce.	00:16:40 M. MESLOT 00:16:44 M. SCHMITT 00:16:50 M. MESLOT 00:16:52 Mme BESANCENOT 00:17:11 M. MESLOT
20-10	00:17:43	Mme Marie-Hélène IVOL	Convention CAF d'habilitation informatique - Mise en ligne sur le site monenfant.fr. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents afférents à la convention CAF d’habilitation informatique.	00:18:14 M. MESLOT 00:18:17 M. SCHMITT 00:18:33 Mme IVOL 00:18:59 M. MESLOT
20-11	00:19:29	Mme Marie-Hélène IVOL	Adhésion à l'association AGORES. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 36 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Francine GALLIEN, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Samia JABER, Mme Jacqueline GUIOT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE d’autoriser : . l’adhésion à l’association AGORES, . M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents y afférents.	00:19:54 M. MESLOT
20-12	00:20:24	M. Jean-Marie HERZOG	Acquisition d’une parcelle de terrain sise 31 rue Lebleu à Belfort - Parcelle BL 310. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE d’approuver les conditions de cette acquisition, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer l’acte authentique à intervenir et tous autres documents concourant à la mise en œuvre de la présente délibération.	00:21:25 M. MESLOT 00:22:05 M. SCHMITT 00:22:16 M. MESLOT
20-13	00:23:28	Mme Delphine MENTRE	Festival International de Musique Universitaire 2020. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour, 0 contre et 2 abstentions (Mme Samia JABER, M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Jacqueline GUIOT ne prend pas part au vote), DECIDE d’approuver les dispositions générales du FIMU 2020, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant : . à signer tout acte relatif à l’organisation de la manifestation (contrats de partenariat, contrats de cession, conventions avec les organismes de sécurité, conventions d'utilisation de locaux extérieurs, conventions d'hébergement, etc), . à fixer les forfaits de déplacement versés aux groupes participant à la manifestation, après sélection et confirmation des groupes.	00:26:18 M. MESLOT
20-14	00:26:48	M. Yves VOLA	Programme de travaux 2020 et état d’assiette. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 37 voix  pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Jacqueline GUIOT, Mme Francine GALLIEN, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE de valider : . les travaux de sécurisation importants à conduire en 2020, . le report de l’état d’assiette 2020, . l’engagement de la Ville de Belfort dans un contrat d’approvisionnement pour la vente des épicéas et résineux, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents relatifs à ce contrat, sous réserve que les conditions économiques soient favorables.	00:28:07 M. MESLOT
20-15	00:28:40	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Mois de la Photo - Avril 2020. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 39 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (Mme Jacqueline GUIOT, M. Leouahdi Selim GUEMAZI, M. Bastien FAUDOT ne prennent pas part au vote), DECIDE de rembourser les frais de déplacement, sur la base d'un remboursement kilométrique, d’Angélique PICHON pour son exposition à Delémont, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tous les actes et documents nécessaires à l’organisation de cet événement.	00:30:17 M. MESLOT
20-16	00:30:45	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Musées - Conventionnements dans le cadre du Festival d'Histoire Vivante 2020 de la Citadelle. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE d’approuver les termes de la convention-type de partenariat annexée à la présente délibération, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer les différentes conventions qui pourront être passées avec les associations dans le cadre du Festival d’Histoire Vivante 2020.	00:31:43 M. MESLOT
20-17	00:32:22	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Musées - Propositions d'un Pass découverte régional. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), DECIDE d’approuver :  . le concept d'un Pass ouvrant droit, une fois acheté, à une entrée gratuite dans les Musées, laquelle    sera refacturée au Comité Régional du Tourisme à hauteur de 50 % du tarif normal,  . le principe d’être revendeur du Pass, moyennant un niveau de commission, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer une convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme et le prestataire OTIPASS, qui reprendra ces uniques conditions.	00:33:14 M. MESLOT
20-18	00:33:38	Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES	Musées - Convention de partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme du Doubs pour la commercialisation de formules touristiques. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Marc ARCHAMBAULT), (Mme Jacqueline GUIOT ne prend pas part au vote), DECIDE d’approuver le tarif réduit mis en place, d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention de partenariat à intervenir avec le Comité Départemental du Tourisme du Doubs.	00:34:24 M. MESLOT
20-19	00:34:54	M. Jean-Pierre MARCHAND	Groupement de commandes - Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE). LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 41 voix pour, 0 contre et 0 abstention, (M. Leouahdi Selim GUEMAZI ne prend pas part au vote), DECIDE d’adhérer au groupement de commandes relatif à l’achat de Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE), d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention y afférente.	00:36:25 M. MESLOT 00:36:31 M. SCHMITT 00:36:49 M. MARCHAND 00:37:10 M. PICARD 00:37:32 M. SCHMITT 00:37:40 M. MESLOT 00:37:52 M. SCHMITT 00:38:04 M. MARCHAND 00:38:10 M. MESLOT 00:38:17 M. ARCHAMBAULT 00:38:50 M. MESLOT 00:38:51 M. MARCHAND 00:38:54 M. MESLOT 00:38:55 M. PICARD 00:39:26 M. MESLOT
20-20	00:40:06	Mme Claude JOLY	Bilan 2019 du train touristique et propositions de fonctionnement pour 2020. LE CONSEIL MUNICIPAL, Par 40 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Francine GALLIEN), (Mme Jacqueline GUIOT ne prend pas part au vote), DECIDE d’approuver le fonctionnement du train touristique pour la saison 2020, dont sa circulation durant les vacances d’avril, et le versement d’une subvention 2020 globale de 55 306,60 € TTC (cinquante cinq mille trois cent six euros et soixante centimes), d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer tout document relevant de l’application de ces décisions.	00:44:06 M. MESLOT 00:44:11 Mme JABER 00:44:17 M. MESLOT 00:44:21 Mme JABER 00:44:25 M. MESLOT 00:44:36 Mme JABER 00:44:38 M. MESLOT 00:44:41 Mme JABER 00:44:47 M. MESLOT
		L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service des Assemblées, du lundi au vendredi : de 8 h 30-12 h - 13 h 30-17 h -s'adresser à l'Accueil de l'Hôtel de Ville-